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228 datasets for “assemblee”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Arrêtés du Président - Mandat 2021 2028 Région Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 10 Nov 2026

    Décisions de l'assemblée ou du Président Les élus régionaux se réunissent, au moins 5 fois par an …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 15 Mar 2022

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Élu·e·s du Conseil départemental de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 May 2023

    Liste des conseillères départementales élues et conseillers départementaux élu·es de Loire-Atlantique pour la période 2015-2021 …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026

    Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique. Les procès-verbaux d'une séance sont mis en …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    🔎 Délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Nov 2026

    Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux depuis 2016. Il est …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    [>2025] 🔎 Délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 11 Dec 2024

    Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux depuis 2016. Il est …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des rapports votés en 2011

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013

    Tous les rapports votés en 2011 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des rapports votés en 2012

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2014

    Tous les rapports votés en 2012 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des rapports votés en 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2014

    Tous les rapports votés en 2013 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Représentation du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2023

    Le Département de Loire-Atlantique est appelé à être représenté au sein de différentes instances, publiques ou non …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013

    Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. Description du …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    📑 Ordres du jour et listes des délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Nov 2026

    Ce jeu de données rassemble les ordres du jour et les listes des délibérations du Conseil Municipal de …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Nov 2026

    Ce jeu de données comprend les arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux. Arrêté : Acte relevant des pouvoirs propres …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault

    Conseil Départemental de l'HéraultUpdated 9 Jun 2026

    Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault. Rendez-vous sur la page Délibérations sur Hérault.fr , pour consulter …

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    Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015

    Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …

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    Ordre du jour du Conseil de Paris depuis janvier 2015

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 30 May 2018

    Ordres du jour du conseil municipal et départemental janvier 2015- mai 2018 Dans le jeu de données, les …

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    Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026

    Rapports, délibérations et procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique depuis le 20 mars 2008 ; rapports …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations 2021-2028 du Conseil Régional Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jan 2026

    … Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations 2021-2028 du Conseil Régional Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 23 Oct 2026

    … Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    SCDL - Commission Permanente - délibérations - 2022

    Updated 14 Mar 2022

    … adoptées à l'issue d'un vote en assemblée. La répartition des suffrages permet de mesurer le niveau …

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“assemblee” datasets · Open Data Finder