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14 datasets for “promesses”
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Promesses présidentielles 2012, 2017 et 2022 : statut et sources
HémicycleUpdated 6 Nov 2026
… texte de la promesse, citation du programme, statut (réalisée, partielle, en cours, non réalisée, abandonnée), explication du statut …
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Bathymétrie - golfe du Lion, zone de forage PrGL1 (campagne STRATAFORM 1, 2002)
IfremerUpdated 15 May 2025
… Les forages seront réalisés lors de la campagne PROMESS 1. Référence verticale : niveau observé des mers Description de …
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Bathymétrie - golfe du Lion, zone de forage PrGL2 (campagne STRATAFORM 1, 2002)
IfremerUpdated 15 May 2025
… Les forages seront réalisés lors de la campagne PROMESS 1. Référence verticale : niveau observé des mers Description de …
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Baromètre satisfaction client en gare
Gares & ConnexionsUpdated 5 Aug 2026
… gare de 0 à 10 autour des 7 promesses de service (l 'information et l'orientation, l'accès …
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Baromètre satisfaction client en gare
SNCFUpdated 5 Aug 2026
… gare de 0 à 10 autour des 7 promesses de service (l'information et l'orientation, l'accès …
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Élus de l'EPFL des Collectivités de Côte-d'Or (Établissement Public Foncier Local)
Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022
… la délibération ou arrêté de préemption à la promesse de vente puis à l'acte authentique, notarié ou …
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Prochains passages des lignes de bus du réseau STAR en temps réel
STARUpdated 27 Nov 2014
… Concernant les lignes CHRONOSTAR, qui sont des lignes à haut niveau de service, la promesse usager est un …
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Prochains passages des lignes de bus du réseau STAR en temps réel
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Nov 2014
… des lignes à haut niveau de service, la promesse usager est un engagement de de respect d'intervalle …
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Prochains passages des lignes de bus du réseau STAR en temps réel
STARUpdated 27 Nov 2014
… Concernant les lignes CHRONOSTAR, qui sont des lignes à haut niveau de service, la promesse usager est un …
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Prochains passages des lignes de bus du réseau STAR en temps réel
STARUpdated 27 Nov 2014
… des lignes à haut niveau de service, la promesse usager est un engagement de de respect d'intervalle …
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Liste blanche des offres en biens divers
Autorité des marchés financiersUpdated 12 Nov 2026
… les cheptels ou encore les forêts avec une promesse de rendement, doit impérativement être enregistrée auprès de l …
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Bruit des avions : ce que disent les prix autour des aérodromes
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… depuis le 1er juin 2020, un document indiquant la zone est annexé à la promesse et à l …
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Liste des expériences partagées par les usagers
Direction Interministérielle de la Transformation PubliqueUpdated 13 Nov 2026
… Ils constituent le socle de la promesse commune des services publics à l’usager et sont déclinés par …
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Référentiel Structure de la plateforme Services Publics Plus de la DITP
Direction Interministérielle de la Transformation PubliqueUpdated 13 Nov 2026
… Ils constituent le socle de la promesse commune des services publics à l’usager et sont déclinés par …
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