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38 datasets for “parc-public”

  1. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Public

    La PosteUpdated 14 Dec 2023

    Groupe La Poste Obligation de Reporting de la loi LOM - Parc de la commande publique - Année 2022

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  2. data.gouv.fr

    Parcs publics

    Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017

    Jeu de données des espaces verts de la Ville de Versailles.Ce jeu de données contient : - les arbres …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    [Observatoire habitat] Statut au titre de la loi SRU

    Métropole Aix-Marseille-Provence, DDTM13, DDTM83, DDT84Updated 30 Oct 2021

    L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Public parks and gardens located on the territory of the City of Brussels

    City of Brussels/Data ManagementUpdated 13 Nov 2026

    Public parks and gardens located on the territory of the City of Brussels Brussels is one of the …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    [Observatoire habitat] Taux de logement social au titre de la loi SRU depuis 2010

    Métropole Aix-Marseille-Provence, DDTM13, DDTM83, DDT84Updated 30 Nov 2021

    L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    [Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)

    Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 17 Dec 2025

    L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines …

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  7. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025

    L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines …

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  8. data.gouv.fr

    Entrée d'espace naturel

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    [ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    [Observatoire habitat] Logements sociaux des bailleurs sociaux (RPLS open data)

    Service des Données et Etudes Statistiques (SDES)Updated 30 Mar 2022

    Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du …

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  10. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Herige)

    HerigeUpdated 25 Sept 2026

    … https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc) Publication 2025 sur les données 2024

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  11. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Atlantem Industries)

    Atlantem IndustriesUpdated 25 Sept 2026

    … https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc) Publication 2025 sur les données 2024

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020

    … Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé).

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    [Observatoire habitat] Catalogue des jeux de données sur l'habitat

    Producteurs mutliplesUpdated 13 Nov 2026

    … données mises à disposition concernent des problématiques diverses : parc public, parc privé, lutte contre l’habitat indigne, zonages …

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  14. data.gouv.fr

    Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020

    … Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé).

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020

    … Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé).

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  16. data.gouv.fr

    Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020

    … Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé).

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021

    … Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021

    … Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …

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  19. data.gouv.fr

    Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021

    … Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …

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  20. data.gouv.fr

    Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021

    … Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …

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“parc-public” datasets · Open Data Finder