Skip to content
Open Data Finder

Search results for abaissement

FiltersCSV

19 datasets for “abaissement”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Bornes Escamotables - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 30 Jun 2023

    Localisation des bornes escamotables sur voirie

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Bornes Escamotables - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 30 Jun 2023

    Localisation des bornes escamotables sur voirie

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. Opendatasoft hubLive preview

    [Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)

    Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 17 Dec 2025

    … 2023-2025, les données relatives aux objectifs potentiellement abaissés dans le cadre de la signature d’un Contrat …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025

    … 2023-2025, les données relatives aux objectifs potentiellement abaissés dans le cadre de la signature d’un Contrat …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Schéma Directeur d’Aménagement Lumière (SDAL)

    Ville de Noisy-le-GrandUpdated 14 Oct 2025

    … En 2024, les lanternes équipées de modules de pilotage à distance ont également fait l’objet d’abaissement …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents de l'AME

    Agglomération MontargoiseUpdated 4 May 2026

    … femmes aux responsabilités dans la fonction publique a abaissé le seuil de population à partir duquel les collectivités …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. data.gouv.fr

    Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents de l'AME

    Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 4 May 2026

    … femmes aux responsabilités dans la fonction publique a abaissé le seuil de population à partir duquel les collectivités …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Ouvertures de procédures collectives en France, par département, secteur et mois

    FirmioUpdated 3 Oct 2026

    … Et l'Alsace-Moselle relève d'un droit local des procédures distinct, ce qui abaisse structurellement ses taux …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Règles locales des meublés de tourisme, commune par commune (changement d'usage, compensation, numéro d'enregistrement, plafond de 90 jours)

    NaistorUpdated 29 Oct 2026

    … 631-7-1 A), déclaration avec numéro d'enregistrement, plafond de location de la résidence principale abaissé de …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département

    BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026

    … 37), abaissement du taux de FCTVA (art. 35), écrêtement de la fraction de TVA (art. 36), report du …

    • PDF
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Villes 30 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Sept 2024

    … Or, il a été montré que l’abaissement de 50 à 30 km/h réduit fortement le risque …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Villes 30 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 24 Sept 2024

    … Or, il a été montré que l’abaissement de 50 à 30 km/h réduit fortement le risque …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. data.gouv.fr

    Postes de distribution publique (postes HTA/BT)

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … de réseau de distribution d'électricité~~.~~ Ces postes abaissent la moyenne tension en basse tension. Seules les données …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • PDF
    • A
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Les Français et l'information - Baromètre

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 4 Jun 2026

    … niveau de granularité de certaines variables a été abaissé et des regroupements ont été effectués (ex. situation géographique …

    • CSV
    • XLSX
    • PDF
    • TXT
  15. data.gouv.fr

    Répertoire des positions orbitales et densités des constellations LEO

    sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 20 Mar 2026

    … SpaceX a annoncé en janvier 2026 l'abaissement de \~4 400 satellites de 550 km à 480 km …

    • CSV
    • 7Z
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Base de données mouvement de terrain de Nouvelle-Calédonie

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 24 Jul 2025

    … L'arrêt est liée à l'abaissement de la pente et/ou à l'étalement sous forme d …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Superficie de forêt plantée par classe d'âge

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    … sur la surface décrite de 20 ares ; seuil abaissé à 300 tiges à l'hectare dans le cas …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Consommation de programmes sportifs - Baromètre

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 16 May 2025

    … niveau de granularité de certaines variables a été abaissé et des regroupements ont été effectués. **Accès et Utilisation …

    • TXT
    • CSV
    • PDF
    • XLSX
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Alpage, Altitudes points (Girard 1805-1807)

    FNP 2021 d'après Alpage 2014 (M. Fernandez)Updated 15 Sept 2021

    … différens quartiers de cette ville, et de leur abaissement au-dessous du bassin de la Villette qui servirait …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
“abaissement” datasets · Open Data Finder