Search results for abaissement
FiltersCSV
19 datasets for “abaissement”
- Opendatasoft hubLive preview
Bornes Escamotables - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 30 Jun 2023
Localisation des bornes escamotables sur voirie
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Bornes Escamotables - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 30 Jun 2023
Localisation des bornes escamotables sur voirie
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 17 Dec 2025
… 2023-2025, les données relatives aux objectifs potentiellement abaissés dans le cadre de la signature d’un Contrat …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025
… 2023-2025, les données relatives aux objectifs potentiellement abaissés dans le cadre de la signature d’un Contrat …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Schéma Directeur d’Aménagement Lumière (SDAL)
Ville de Noisy-le-GrandUpdated 14 Oct 2025
… En 2024, les lanternes équipées de modules de pilotage à distance ont également fait l’objet d’abaissement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents de l'AME
Agglomération MontargoiseUpdated 4 May 2026
… femmes aux responsabilités dans la fonction publique a abaissé le seuil de population à partir duquel les collectivités …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents de l'AME
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 4 May 2026
… femmes aux responsabilités dans la fonction publique a abaissé le seuil de population à partir duquel les collectivités …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Ouvertures de procédures collectives en France, par département, secteur et mois
FirmioUpdated 3 Oct 2026
… Et l'Alsace-Moselle relève d'un droit local des procédures distinct, ce qui abaisse structurellement ses taux …
- CSV
- data.gouv.fr
Règles locales des meublés de tourisme, commune par commune (changement d'usage, compensation, numéro d'enregistrement, plafond de 90 jours)
NaistorUpdated 29 Oct 2026
… 631-7-1 A), déclaration avec numéro d'enregistrement, plafond de location de la résidence principale abaissé de …
- CSV
- data.gouv.fr
Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département
BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026
… 37), abaissement du taux de FCTVA (art. 35), écrêtement de la fraction de TVA (art. 36), report du …
- CSV
- data.gouv.fr
Villes 30 sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Sept 2024
… Or, il a été montré que l’abaissement de 50 à 30 km/h réduit fortement le risque …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Villes 30 sur Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 24 Sept 2024
… Or, il a été montré que l’abaissement de 50 à 30 km/h réduit fortement le risque …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Postes de distribution publique (postes HTA/BT)
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… de réseau de distribution d'électricité~~.~~ Ces postes abaissent la moyenne tension en basse tension. Seules les données …
- CSV
- JSON
- SHP
- A
- ZIP
- data.gouv.fr
Les Français et l'information - Baromètre
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 4 Jun 2026
… niveau de granularité de certaines variables a été abaissé et des regroupements ont été effectués (ex. situation géographique …
- CSV
- XLSX
- TXT
- data.gouv.fr
Répertoire des positions orbitales et densités des constellations LEO
sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 20 Mar 2026
… SpaceX a annoncé en janvier 2026 l'abaissement de \~4 400 satellites de 550 km à 480 km …
- CSV
- 7Z
- Opendatasoft hubLive preview
Base de données mouvement de terrain de Nouvelle-Calédonie
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 24 Jul 2025
… L'arrêt est liée à l'abaissement de la pente et/ou à l'étalement sous forme d …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Superficie de forêt plantée par classe d'âge
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… sur la surface décrite de 20 ares ; seuil abaissé à 300 tiges à l'hectare dans le cas …
- CSV
- data.gouv.fr
Consommation de programmes sportifs - Baromètre
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 16 May 2025
… niveau de granularité de certaines variables a été abaissé et des regroupements ont été effectués. **Accès et Utilisation …
- TXT
- CSV
- XLSX
- Opendatasoft hubLive preview
Alpage, Altitudes points (Girard 1805-1807)
FNP 2021 d'après Alpage 2014 (M. Fernandez)Updated 15 Sept 2021
… différens quartiers de cette ville, et de leur abaissement au-dessous du bassin de la Villette qui servirait …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API