Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chiry-Ourscamp - approbation du 09/04/2021

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chiry-Ourscamp - Approbation du 09/04/2021 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chiry-Ourscamp. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.