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9 datasets for “cc2v”
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Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Deux Vallées
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026
POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Deux Vallées liés aux équipements publics (administratif, enseignement …
- data.gouv.fr
Site d'activité de la Communauté de Communes des Deux Vallées
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026
Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Ce lot est constitué conformément aux …
- data.gouv.fr
Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026
Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailly - approbation du 10/12/2010
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 10 Dec 2010
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailly - Approbation du 10/12/2010 Ce lot …
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Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Deux Vallées
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026
Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées …
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chiry-Ourscamp - approbation du 09/04/2021
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 9 Apr 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chiry-Ourscamp - Approbation du 09/04/2021 Ce …
- SHP
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Cambronne-lès-Ribécourt - approbation du 16/04/2018
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 16 Apr 2018
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Cambronne-lès-Ribécourt - Approbation du 16/04/2018 …
- SHP
- data.gouv.fr
Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes des Deux Vallées
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 1 Feb 2026
Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées sur l'ensemble des …
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Référentiel Voies de la Communauté de Communes des Deux Vallées
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026
Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la …