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958 datasets for “document-durbanisme”
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Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Jan 2018
Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
- CSV
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Documents d'urbanisme
Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023
Documents d'urbanisme sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
- OGC:WMS
- OGC:WFS
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Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan
Lorient AgglomérationUpdated 15 Oct 2019
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Plouay
Lorient AgglomérationUpdated 27 Feb 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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PLUi de Rennes Métropole : fond de plan
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Feb 2020
Fond de plan spécifique pour le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole.
- CSV
- JSON
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Document d'urbanisme de la commune de Quistinic
Lorient AgglomérationUpdated 6 May 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Riantec
Lorient AgglomérationUpdated 25 Feb 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Guidel
Lorient AgglomérationUpdated 26 Feb 2026
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Hennebont
Lorient AgglomérationUpdated 24 Oct 2024
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Gestel
Lorient AgglomérationUpdated 9 Nov 2023
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage
Lorient AgglomérationUpdated 4 Dec 2024
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Bubry
Lorient AgglomérationUpdated 20 Dec 2024
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel
Lorient AgglomérationUpdated 7 Oct 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Calan
Lorient AgglomérationUpdated 19 Dec 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Plan local d'urbanisme de Mana (29/11/2024) – non opposable
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé le 29/11/2024 – non opposable
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Document d'urbanisme de la commune de Groix
Lorient AgglomérationUpdated 7 Oct 2026
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist
Lorient AgglomérationUpdated 10 Sept 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis
Lorient AgglomérationUpdated 1 Dec 2021
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Cléguer
Lorient AgglomérationUpdated 2 Oct 2023
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Plan local d'urbanisme de Mana (29/11/2024) - prescription surfacique non opposable
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Prescription surfacique du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé le 29/11/2024 …
- SHAPEFILE ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS