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Search results for communaute-de-communes-des-deux-vallees

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10 datasets for “communaute-de-communes-des-deux-vallees”

  1. data.gouv.fr

    Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Deux Vallées

    Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026

    POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Deux Vallées liés aux équipements publics (administratif, enseignement …

  2. data.gouv.fr

    Site d'activité de la Communauté de Communes des Deux Vallées

    Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026

    Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Ce lot est constitué conformément aux …

  3. data.gouv.fr

    Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées

    Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026

    … vigueur des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées. Cette donnée a été numérisé conformément …

  4. data.gouv.fr

    Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Deux Vallées

    Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026

    Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées …

  5. data.gouv.fr

    Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes des Deux Vallées

    Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 1 Feb 2026

    … l'ensemble des communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Une adresse appartient à une et …

  6. data.gouv.fr

    Référentiel Voies de la Communauté de Communes des Deux Vallées

    Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026

    … l'ensemble des communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées sous la forme de lignes. Un …

  7. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailly - approbation du 10/12/2010

    Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 10 Dec 2010

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailly - Approbation du 10/12/2010 Ce lot …

    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chiry-Ourscamp - approbation du 09/04/2021

    Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 9 Apr 2021

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chiry-Ourscamp - Approbation du 09/04/2021 Ce …

    • SHP
  9. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Cambronne-lès-Ribécourt - approbation du 16/04/2018

    Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 16 Apr 2018

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Cambronne-lès-Ribécourt - Approbation du 16/04/2018 …

    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Etablissement de production sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    Établissements de production issu du fichier SIRENE de l'Insee sur le territoire de la Communauté de Communes …

“communaute-de-communes-des-deux-vallees” datasets · Open Data Finder