Search results for zone-rouge
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2,456 datasets for “zone-rouge”
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Le stationnement payant à Argenteuil vue
Ville d'ArgenteuilUpdated 5 Feb 2025
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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc A
DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025
… foncière du site ; • les zones rouge foncé (R), d'interdiction stricte • la zone rouge clair (r), d'interdiction …
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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc D
DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025
… foncière du site ; • la zone rouge foncé (R), d'interdiction stricte • les zones rouge clair (r), d'interdiction …
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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc B
DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025
… foncière du site ; • les zones rouge foncé (R), d'interdiction stricte • les zones rouge clair (r), d'interdiction …
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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc C
DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025
… foncière du site ; • la zone rouge foncé (R), d'interdiction stricte • les zones rouge clair (r), d'interdiction …
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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique Ecolab
DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025
… Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges » et « zones …
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Zones réglementées du PPRT SOCAGRA
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 23 Jun 2025
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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Zones réglementées du PPRT SYNTHRON
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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Zones réglementées du PPRT STORENGY
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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Zones réglementées du PPRT DE SANGOSSE
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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Zones réglementées du PPRT EPC FRANCE
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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Zones réglementées du PPRT PRIMAGAZ CCMP DPSPC
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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Zone règlementaire du PPRN Mouvement de terrain de Balogna - commune de Balogna
DDTM Corse-du-SudUpdated 29 Jun 2021
… Il comprend une seule une zone rouge - interdiction
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Zone règlementaire du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio - commune d'Ajaccio
DDTM Corse-du-SudUpdated 10 Jul 2025
… Il comprend : - une zone rouge - interdiction - une zone bleue - prescriptions
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Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant de la Liscia
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone jaune - zone de contraintes - une zone rouge - inconstructible
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Zonage réglementaire du PPRI dans le bassin versant d'Arone - commune de Piana
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone rouge - inconstructible - une zone jaune - contraintes
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Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant du Baracci
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone jaune - zone de contraintes - une zone rouge - inscontructible
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Zonage réglementaire du PPRI dans le bassin versant du PORTO
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone rouge - aléa très fort - une zone jaune - aléa fort - une zone verte - aléa modéré
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Zonage réglementaire du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna - commune de Cargèse
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Il comprend : - une zone rouge - inconstructible - une zone jaune - constructible avec prescriptions
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Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron
DDT AveyronUpdated 10 Feb 2016
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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