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Search results for zone-montagne

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17 datasets for “zone-montagne”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Communes - zone montagne et PNR

    Updated 31 Jul 2024

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Communes - zone montagne et PNR

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 31 Jul 2024

    Communes - zone montagne et PNR

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. Opendatasoft hubLive preview

    ZONAGE - Contour des communes - Zone PNR - Zone montagne

    CAPBUpdated 16 Feb 2026

    Contour des communes - Zone PNR - Zone montagne - Zone PLR

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Zones montagnes et pièmont en Saône et Loire (zonage agricole)

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020

    Zonages supra-communal des zones montagne du département de Saône et Loire (au sens agricole). La définition de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Communes de Saône et Loire appartenant partiellement ou totalement à une zone montagne (au sens agricole).

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020

    Communes de Saône et Loire appartenant partiellement ou totalement à une zone montagne (au sens agricole). La définition …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Communes en zone montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Jun 2023

    N_MONTAGNE_ZSUP_COMMUNES_2022_BDC_S_019 Communes en zone montagne au titre de la loi du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Communes en zone montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Corrèze et départements limitrophes

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Jun 2023

    N_MONTAGNE_ZSUP_COMMUNES_2022_BDC_S_000 Communes en zone montagne au titre de la loi du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Communes classées en zone de montagne en Occitanie

    Région OccitanieUpdated 7 Apr 2021

    Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. data.gouv.fr

    Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles …

    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Référenciel routier du département de la Haute-Savoie - Sections situées en agglomération _ 2025

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Dec 2025

    ### **Référentiel routier du réseau départemental, sections situées en agglomération - Département de Haute-Savoie** **Description**\ Tracé géographique des routes …

    • SHX
    • SHP
    • PRJ
    • DBF
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026

    **Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026** **Ce jeu de …

    • DXF
    • ODS
    • XLSX
    • CSV
    • SQL
    • GEOJSON
    • +9
  12. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Communes classées en zone de montagne (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2017

    Ce jeu de données contient les communes classées en zone de montagne, de la région Nouvelle-Aquitaine. Le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  13. data.gouv.fr

    [DREAL Occitanie] CIPRIP – Zone d’étude sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Enveloppes surfaciques

    DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018

    Zone d’étude formée par agrégation des communes en «zone montagne » dont la définition a été adaptée pour …

  14. data.gouv.fr

    Modèle Numérique de Terrain 2012 OPenIG (Ex SIG L-R) en Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … zones urbaines, 50 cm dans les zones rurales en plaine et 1m dans les zones montagneuses et forestières.

    • WMS
    • ZIP
    • TIF
  15. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Apr 2015

    … à l'article 5.< La définition de la zone montagne est propre aux problématiques agricoles, ces zones ont …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées dans l'Yonne

    DDT YonneUpdated 26 Nov 2024

    … son annexe pour la zone défavorisé simple.Concernant le classement en zone montagne il n'est pas modifié.

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Jun 2023

    … commune de Beaulieu-sur-Dordogne est partiellement en zone montagne (cf arrêté régional du 28/04/2023) La …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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