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17 datasets for “zone-montagne”
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Communes - zone montagne et PNR
Updated 31 Jul 2024
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Communes - zone montagne et PNR
Plateforme Open Data ZABALUpdated 31 Jul 2024
Communes - zone montagne et PNR
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ZONAGE - Contour des communes - Zone PNR - Zone montagne
CAPBUpdated 16 Feb 2026
Contour des communes - Zone PNR - Zone montagne - Zone PLR
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Zones montagnes et pièmont en Saône et Loire (zonage agricole)
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020
Zonages supra-communal des zones montagne du département de Saône et Loire (au sens agricole). La définition de …
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Communes de Saône et Loire appartenant partiellement ou totalement à une zone montagne (au sens agricole).
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020
Communes de Saône et Loire appartenant partiellement ou totalement à une zone montagne (au sens agricole). La définition …
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- WMS
- WFS
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Communes en zone montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Jun 2023
N_MONTAGNE_ZSUP_COMMUNES_2022_BDC_S_019 Communes en zone montagne au titre de la loi du …
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Communes en zone montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Corrèze et départements limitrophes
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Jun 2023
N_MONTAGNE_ZSUP_COMMUNES_2022_BDC_S_000 Communes en zone montagne au titre de la loi du …
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Communes classées en zone de montagne en Occitanie
Région OccitanieUpdated 7 Apr 2021
Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du …
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Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles …
- SHP
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Référenciel routier du département de la Haute-Savoie - Sections situées en agglomération _ 2025
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Dec 2025
### **Référentiel routier du réseau départemental, sections situées en agglomération - Département de Haute-Savoie** **Description**\ Tracé géographique des routes …
- SHX
- SHP
- PRJ
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Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026
**Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026** **Ce jeu de …
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Nouvelle-Aquitaine : Communes classées en zone de montagne (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2017
Ce jeu de données contient les communes classées en zone de montagne, de la région Nouvelle-Aquitaine. Le …
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[DREAL Occitanie] CIPRIP – Zone d’étude sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Enveloppes surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018
Zone d’étude formée par agrégation des communes en «zone montagne » dont la définition a été adaptée pour …
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Modèle Numérique de Terrain 2012 OPenIG (Ex SIG L-R) en Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… zones urbaines, 50 cm dans les zones rurales en plaine et 1m dans les zones montagneuses et forestières.
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Apr 2015
… à l'article 5.< La définition de la zone montagne est propre aux problématiques agricoles, ces zones ont …
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Zones agricoles défavorisées dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 26 Nov 2024
… son annexe pour la zone défavorisé simple.Concernant le classement en zone montagne il n'est pas modifié.
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Jun 2023
… commune de Beaulieu-sur-Dordogne est partiellement en zone montagne (cf arrêté régional du 28/04/2023) La …
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