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57 datasets for “zone-de-production”
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Groupe 2 (bivalves fouisseurs) des zones de production conchylicole
Updated 25 Jan 2026
Lien vers la fiche source Il s'agit du groupe 2 (bivalves fouisseurs) des zones de production conchylicole.
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Zones de production conchylicole du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 18 Sept 2025
Les zones de production conchylicoles. État d’avancement : Donnée mise à jour en septembre 2025
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Groupe 3 (bivalves non fouisseurs) des zones de production conchylicole
Updated 25 Jan 2026
Lien vers la fiche source Il s'agit du groupe 3 (bivalves non fouisseurs) des zones de production …
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Groupe 1 (gastéropodes, échinodermes et tuniciers) des zones de production conchylicole
Updated 25 Jan 2026
Lien vers la fiche source Il s'agit du groupe 1 (gastéropodes, échinodermes et tuniciers) des zones de …
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Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de production
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 11 Jun 2021
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de production Source : -NR- Millésime : 09 …
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Classement sanitaire des zones de production de coquillages sur le littoral de la Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 31 Aug 2021
Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le DPM et en Claires. (fouisseurs …
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Classement sanitaire des zones de production en CLAIRE de coquillages bivalves non fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Feb 2023
Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRE (claire : zone de production conchylicole …
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Classement sanitaire des zones de productions des coquillages bivalves fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Feb 2023
Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le domaine public maritime (DPM) de …
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Classement sanitaire des zones de productions en CLAIRES des coquillages bivalves fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Feb 2023
Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRES (claire : zone de production conchylicole …
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Classement sanitaire des zones de production de coquillages bivalves non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 14 Apr 2025
Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole non fouisseurs sur le domaine public maritime …
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Classement sanitaire des zones de production en CLAIRE de coquillages bivalves non fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime (DDTM17, 2014) - [polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Représentation surfacique de la localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRE (claire …
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Réseau de contrôle microbiologique des zones de production conchylicoles (REMI)
Updated 20 Nov 2003
Lien vers la fiche source 1- classement sanitaire des zones de production à des fins de gestion du …
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Zones de production conchylicole - Bouches-du-Rhone
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Apr 2025
Zones de production de coquillages (zones de pêche professionnelle et d’élevage), définies par l'arrêté préfectoral du …
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Classement de salubrité des zones de production de coquillage sur le bassin d’Arcachon
DDTM GirondeUpdated 31 Jan 2025
… Les zones de production sont classées de la façon suivante : Zones A : zones dans lesquelles les coquillages peuvent …
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Zones de protection des zones de production conchylicole vis à vis des épandages d'effluents agricoles en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… A partir d'un tampon de 500m extérieur au tracé des zones de production conchylicoles, la présente couche …
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Zones de production ou de parcage conchylicole - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 9 Nov 2026
Les zones de production conchylicole sont identifiées au titre du paquet européen hygiène (CE/854/2004) et de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- N7F3AE03360F84F558B63789FE1A2686A
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Classement sanitaire des zones de production de coquillages sur le littoral d'Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 2 Apr 2021
… Trois classes de qualité La qualité des zones de production professionnelle est évaluée régulièrement par l’analyse des …
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Zones de protection des zones de production de coquillages d'Ille et Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 2 Apr 2021
Contours des zones de protection des zones de production des coquillages, dite bande des 500 mètres. Les arrêtés …
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Zones de production ou de parcage conchylicole - Métropole (SANDRE, 03/2021) - [polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Les zones de production conchylicole sont identifiées au titre du paquet européen hygiène (CE/854/2004) et de …
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Zones de production ou de parcage conchylicole - Métropole (SANDRE, 10/2017) - [polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Les zones de production conchylicole sont identifiées au titre du paquet européen hygiène (CE/854/2004) et de …