Search results for verbalisation
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26 datasets for “verbalisation”
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Zone de vidéo-verbalisation - Tours
Ville de ToursUpdated 6 Dec 2024
Cartographie des zones de vidéo verbalisation
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- GEOJSON
- ODS API
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Zone de vidéo-verbalisation - Tours
Ville de ToursUpdated 6 Dec 2024
Cartographie des zones de vidéo verbalisation
- CSV
- JSON
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Panneaux des zones de vidéo-verbalisation - Tours
Ville de ToursUpdated 19 Oct 2023
Géolocalisation des panneaux des zones de vidéo-verbalisation sur le centre ville de Tours
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Verbalisations de la Police Municipale - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Oct 2023
Le jeu de données reprend l’intégralité des verbalisations effectuées par l’ensemble des agents de la Police …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Panneaux des zones de vidéo-verbalisation - Tours
Ville de ToursUpdated 19 Oct 2023
Géolocalisation des panneaux des zones de vidéo-verbalisation sur le centre ville de Tours
- CSV
- JSON
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Verbalisations de la Police Municipale - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Oct 2023
Le jeu de données reprend l’intégralité des verbalisations effectuées par l’ensemble des agents de la Police …
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- JSON
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Liste des collectivités territoriales utilisant la verbalisation électronique en France
Ministère de l'intérieurUpdated 27 Nov 2015
Le fichier recense les services verbalisateurs des collectivités territoriales françaises utilisant la verbalisation électronique. Le fichier contient notamment …
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Verbalisations à partir de 2020 - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-FerrandUpdated 29 Jun 2026
Ce jeu de données contient les verbalisations effectuées par les agents de la Police Municipale à partir de …
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Verbalisations à partir de 2020 - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-FerrandUpdated 13 Jul 2026
Ce jeu de données contient les verbalisations effectuées par les agents de la Police Municipale à partir de …
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- JSON
- GEOJSON
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Verbalisations à partir de 2020 - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Ce jeu de données contient les verbalisations effectuées par les agents de la Police Municipale à partir de …
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- JSON
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Verbalisations
Ville de ParisUpdated 28 Oct 2026
… Ces données de verbalisation sont communiquées sous réserve des procédures en cours devant l'autorité judiciaire. Les données …
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Verbalisations
Direction de la Police Municipale et de la Prévention - Ville de ParisUpdated 28 Oct 2026
… Ces données de verbalisation sont communiquées sous réserve des procédures en cours devant l'autorité judiciaire. Les données …
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Montant des Forfaits Post Stationnement à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 18 Feb 2020
Liste des Forfaits Post Stationnement enregistrés par la Police Municipale de Digne-les-Bains. Ce fichier permet de …
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- ODS
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Liste des infractions en vigueur de la nomenclature NATINF - Ville de Clermont-Ferrand
Ministère de la JusticeUpdated 2 Jul 2026
Le jeu de donnée contient l’ensemble des infractions pénales, douanières et fiscales en vigueur recensées dans la …
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- JSON
- GEOJSON
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Liste des infractions en vigueur de la nomenclature NATINF - Ville de Clermont-Ferrand
Ministère de la JusticeUpdated 13 Jul 2026
Le jeu de donnée contient l’ensemble des infractions pénales, douanières et fiscales en vigueur recensées dans la …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Liste des infractions en vigueur de la nomenclature NATINF - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Le jeu de donnée contient l’ensemble des infractions pénales, douanières et fiscales en vigueur recensées dans la …
- CSV
- JSON
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Radars automatiques : bilans annuels du nombre de flashs
DELETED DELETEDUpdated 18 Feb 2019
… de verbaliser les poids lourds sur leur vitesse limite autorisée spécifique. - Les radars tronçons qui verbalise les excès …
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15073 - Bilan de l’emploi d’étrangers sans titre - État 4001- Index 94 - Nombre de personnes mises en cause pour emploi d’étrangers sans titre de travail par service de contrôle
Ministère de l'intérieurUpdated 19 Aug 2015
Les services de la police aux frontières sont les premiers verbalisateurs avec 1 582 personnes mises en cause …
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Autorisations d'Urbanisme - Historique
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …
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Autorisations d'Urbanisme - Historique
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …
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