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22 datasets for “trosly-breuil”

  1. data.gouv.fr

    Mairie de TROSLY-BREUIL

    MAIRIE DE TROSLY-BREUILUpdated 14 Oct 2022

    Mairie de Trosly-Breuil 8 rue Nigasse 60350 TROSLY-BREUIL

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    PPR Technologique de Trosly-Breuil (60647)

    DDT OiseUpdated 20 Jul 2020

    Plan de Prévention du Risque Technologique de Weylchem Lamotte SAS à Trosly-Breuil (60647)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 29/06/2023

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 29 Jun 2023

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 29/06/2023 Ce …

    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/06/2019 (remplacé)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 28 Jun 2019

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 28/06/2019 Ce …

    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/02/2019 (remplacé)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 28 Feb 2019

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 28/02/2019 Ce …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 22/04/2022 (remplacé)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Apr 2022

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 22/04/2022 Ce …

    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 22/03/2002 (remplacé)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Mar 2002

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 22/03/2002 …

    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 06/07/2015 (caduque le 27/03/2017)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 6 Jul 2015

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 06/07/2015 …

    • SHP
  9. data.gouv.fr

    Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise liés aux équipements publics …

  10. data.gouv.fr

    Site d'activité de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ce lot est constitué …

  11. data.gouv.fr

    Panneau de signalisation et signalétique cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    Inventaire des panneaux de signalisation routière et de signalétique directionnelle ou d'informations spécifiques aux deux-roues sur …

  12. data.gouv.fr

    Stationnement cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    Inventaire des stationnements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Les …

  13. data.gouv.fr

    Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …

  14. data.gouv.fr

    Etablissement de production sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    Établissements de production issu du fichier SIRENE de l'Insee sur le territoire de la Communauté de Communes …

  15. data.gouv.fr

    Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de …

  16. data.gouv.fr

    Itinéraire de randonnées sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    Ensemble des itinéraires de randonnées gérés par la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise, destiné aux …

  17. data.gouv.fr

    Repère cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    Inventaire des repères cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Un …

  18. data.gouv.fr

    Itinéraire cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    Ensemble des itinéraires cyclables gérés par la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ils permettent de …

  19. data.gouv.fr

    Equipement cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    Inventaire des équipements liés au vélo sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l …

  20. data.gouv.fr

    Aménagement cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    Données des infrastructures cyclables sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise conformes au modèle national …

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