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17 datasets for “tracy-le-mont”
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Tracy-le-Mont - approbation du 07/09/2023
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 7 Feb 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Tracy-le-Mont - Approbation du 07/09/2023 …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Tracy-le-Mont - approbation du 15/02/2022 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 15 Feb 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Tracy-le-Mont - Approbation du 15/02/2022 …
- SHP
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Tracy-le-Mont - approbation du 21/12/2005 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 21 Dec 2005
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Tracy-le-Mont - Approbation du 21/12/2005 …
- SHP
- data.gouv.fr
Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise liés aux équipements publics …
- data.gouv.fr
Site d'activité de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ce lot est constitué …
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Panneau de signalisation et signalétique cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Inventaire des panneaux de signalisation routière et de signalétique directionnelle ou d'informations spécifiques aux deux-roues sur …
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Stationnement cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Inventaire des stationnements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Les …
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Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …
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Etablissement de production sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Établissements de production issu du fichier SIRENE de l'Insee sur le territoire de la Communauté de Communes …
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Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de …
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Itinéraire de randonnées sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Ensemble des itinéraires de randonnées gérés par la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise, destiné aux …
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Repère cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Inventaire des repères cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Un …
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Itinéraire cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Ensemble des itinéraires cyclables gérés par la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ils permettent de …
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Equipement cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Inventaire des équipements liés au vélo sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l …
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Aménagement cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Données des infrastructures cyclables sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise conformes au modèle national …
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Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des …
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Référentiel Voies de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la …