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15 datasets for “sup-pm3”
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Table exprimant la relation entre les SUP PM3 et les actes les instituant en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
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Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM3 et les actes les instituant.
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Nov 2024
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
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Liste des actes instituant une servitude d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 10 Jul 2019
PM3_ACTE_SUP Liste des actes instituant une servitude d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR …
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Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention des Risques PPR) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024
PM3_GENERATEUR_SUP_S Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention …
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Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024
PM3_GESTIONNAIRE_SUP Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en …
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Liste des actes instituant des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024
PM3_SERVITUDE_ACTE_SUP Données servant à créer un lien entre les identifiants des SUP et celui des …
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SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT assiettes de servitudes PM3 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Jun 2020
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter …
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SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT générateurs de servitudes PM3 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Jun 2020
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter …
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Table contenant la liste des gestionnaires de la SUP PM3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Nov 2024
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut …
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Table contenant la liste des actes instituant la SUP PM3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Nov 2024
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice …
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Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques (Générateur) catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 9 Jun 2022
Générateur surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3, (Plan de prévention des risques technologiques). Il s'agit …
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Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques (Assiette) catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 30 Sept 2021
Assiettes surfaciques (Enveloppes des zonages réglementaires) liées aux servitudes de la catégorie PM3, (Plan de prévention des risques …
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Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter …
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Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
Ce lot de données contient l'assiette et le générateur de la servitude PM3, (les zones réglementées, objets …
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SUP PM3 - Plans de prévention des risques technologiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Il s'agit de servitudes résultant de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés …
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