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Servitudes : PM2 générateur de servitude d'utilité publique dans l'Indre.

DDT Indre · Updated 4 Sept 2017

PM2_GENERATEUR_SUP_S

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Servitudes : PM3 générateur de servitude d'utilité publique dans l'Indre.

DDT Indre · Updated 4 Sept 2017

PM3_GENERATEUR_SUP_S

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Servitudes : PM1 générateur de servitude d'utilité publique dans l'Indre.

DDT Indre · Updated 20 Jun 2024

PM1_GENERATEUR_SUP_S

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Servitudes : PM3 assiette de servitude d'utilité publique dans l'Indre.

DDT Indre · Updated 4 Sept 2017

PM3_ASSIETTE_SUP_S

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Servitudes : PM1 assiette de servitude d'utilité publique dans l'Indre.

DDT Indre · Updated 20 Jun 2024

PM1_ASSIETTE_SUP_S

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Servitudes : PM2 assiette de servitude d'utilité publique dans l'Indre.

DDT Indre · Updated 4 Sept 2017

PM2_ASSIETTE_SUP_S

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Servitudes : AC2 assiette de servitude d'utilité publique dans l'Indre

DDT Indre · Updated 4 Sept 2017

AC2_ASSIETTE_SUP_S

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Servitudes : AC2 générateurs de servitude d'utilité publique dans l'Indre.

DDT Indre · Updated 28 Feb 2018

AC2_GENERATEUR_SUP_S

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Servitudes : AC2 relation entre actes set servitudes dans l'Indre.

DDT Indre · Updated 15 Nov 2024

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

• DBASE DATABASE FILE (DBF)

Servitudes : PM3 relation entre acte et servitude d'utilité publique dans l'Indre.

DDT Indre · Updated 15 Nov 2024

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

• DBASE DATABASE FILE (DBF)

Servitudes : PM2 relation entre acte et servitude d'utilité publique dans l'Indre.

DDT Indre · Updated 15 Nov 2024

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

• DBASE DATABASE FILE (DBF)

Servitudes : PM1 relation entre acte et servitude d'utilité publique dans l'Indre.

DDT Indre · Updated 15 Nov 2024

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

• DBASE DATABASE FILE (DBF)

Servitudes - PM1 Relation entre les servitudes et les actes lpour le département de la Sarthe.

Direction Départementale des Territoires de la Sarthe · Updated 27 Jun 2017

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

• DBASE DATABASE FILE (DBF)

Servitude INT1 (S) relative aux cimetières (Savoie)

DDT Savoie · Updated 18 Jan 2018

servitude instituée au voisinage des cimetières

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Servitudes radars météorologiques

Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Corse · Updated 14 Sept 2007

Servitudes radars météorologiques

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Servitudes d'utilité publique de Courthézon (84)

Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence · Updated 14 Jan 2025

Servitudes d'utilité publique de Courthézon (84)

• SHAPEFILE (ZIP)
• OGC:WFS
• OGC:WMS

Servitudes de dégagement des aérodromes

Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Corse · Updated 1 Jan 2007

Servitudes de dégagement des aérodromes

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Servitude EL7 (S) relative à l'alignement des voies publiques (Savoie)

DDT Savoie · Updated 16 Jan 2018

EL7_GENERATEUR_SUP_S_073

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Servitude d'Utilité Publique EL5 visibilité sur les voies publiques

martine WURTZ · Updated 5 Nov 2014

Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie EL5 (Visibilité sur les voies publiques)

Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3

Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) · Updated 1 Oct 2018

PM3_ASSIETTE_SUP_S_067

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS