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13 datasets for “services-territoriaux”
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Services Territoriaux d'Aménagement (STA)
CD25Updated 13 Nov 2026
… Le département est ainsi divisé en trois services territoriaux d'aménagement (STA). Ils sont chargés des missions routière …
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Services Territoriaux d'Aménagement (STA)
Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026
… Le département est ainsi divisé en trois services territoriaux d'aménagement (STA). Ils sont chargés des missions routière …
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L_SERVICE_TERRITORIAL_S_D59
DDTM NordUpdated 6 Apr 2021
Définition des contour des services territoriaux de la DDTM du Nord suite à la mise en oeuvre du …
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- WFS
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Organisation territoriale de gestion des routes départementales
Département de Saône-et-LoireUpdated 7 Feb 2018
… Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation.
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Maillage territorial de la Direction des Territoires du Gard
Département du GardUpdated 31 Oct 2022
… des Unités Territoriales (UT), * les limites administratives des Services Territoriaux (ST), * les limites de gestion des Pôles d …
- GEOJSON
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Niveau IRIS France, 1964 variables sur les 48 950 IRIS
MyDataBallUpdated 21 May 2026
Ce document constitue le dictionnaire technique d'un jeu de données statistique portant sur les communes et territoires …
- CSV
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Les unités territoriales d'action sociale et d'insertion du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… Les services territoriaux d'insertion s'occupant du volet insertion.
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- GEOJSON
- OTHER
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Service Territorial
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Dictionnaire Public Ce jeu de données représente les périmètres d'interventions des 10 Services Territoriaux (ST) de Bordeaux …
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- GEOJSON
- ODS API
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Service Territorial
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… données représente les périmètres d'interventions des 10 Services Territoriaux (ST) de Bordeaux métropole. Ils sont rattachés à …
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Délégations territoriales en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Mise à jour au 13/09/2018 - Les services territoriaux portent, sur leur territoire, les enjeux des Directions …
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Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026
… Les données couvrent les axes routiers d’intérêt identifiés par les services territoriaux des régions Auvergne-Rhône-Alpes …
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Immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 19 May 2026
… La définition et la délimitation de ces périmètres relèvent des Services Territoriaux de l'Architecture et du Patrimoine …
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Périmètres des immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 19 May 2026
… La définition et la délimitation de ces périmètres relèvent des Services Territoriaux de l'Architecture et du Patrimoine …
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