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24 datasets for “service-public-d-archives”

  1. data.gouv.fr

    Règlement de la salle de lecture

    Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015

    Règlement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation …

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  2. data.gouv.fr

    Rapport d'activités de la direction des ADO

    Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014

    Données chiffrées sur les activités de la direction des archives départementales : répartition du budget ; espaces ; archives publiques et …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023

    Département de Seine-Saint-DenisUpdated 7 Nov 2024

    … Le registre des entrées est un outil de travail et un acte réglementaire pour les services publics d …

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  4. data.gouv.fr

    Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024

    … Le registre des entrées est un outil de travail et un acte réglementaire pour les services publics d …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Registre des entrées du CMUA-Archives de Dunkerque

    Centre de la mémoire Urbaine d'Agglomération (CMUA)-Archives de DunkerqueUpdated 15 Mar 2023

    … Le registre d’entrée est un outil de travail et un acte réglementaire pour les services publics d …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Collecte et traitement des fonds d'archives conservés par le Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération-Archives de Dunkerque

    Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 29 Nov 2018

    Le Livre II du Code du Patrimoine définit les missions d'un service public d'archives. Il se …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Registre des entrées des archives municipales

    Gouvernance des données Saint-Maur-des-FossésUpdated 23 May 2024

    … Il permet l'enregistrement des archives dès leur entrée dans un service public d’archives, qu'il s …

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  8. data.gouv.fr

    Les usagers en ligne des services : données des enquêtes 2014 et 2021

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … 2013 à janvier 2014, près de 100 services publics d’archives – en métropole et en outre-mer – ont …

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  9. data.gouv.fr

    Archives - Registres des entrées - Département du Calvados - 2020-2021

    Département du CalvadosUpdated 29 Jan 2024

    Le registre des entrées est un outil de travail et un acte réglementaire essentiel pour les services publics …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Les usagers en ligne des services : données des enquêtes 2014 et 2021

    Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2022

    … 2013 à janvier 2014, près de 100 services publics d’archives – en métropole et en outre-mer – ont …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Règles juridiques d’accès aux documents publics

    Ministère de la CultureUpdated 21 Mar 2024

    … les services publics d’archives ou, pour les documents les plus récents, tout service public. Descriptif des libellés …

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  12. data.gouv.fr

    Règles juridiques d’accès aux documents publics

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … les services publics d’archives ou, pour les documents les plus récents, tout service public. **Descriptif des libellés …

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  13. data.gouv.fr

    Règles juridiques d’accès aux documents publics

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … les services publics d’archives ou, pour les documents les plus récents, tout service public. **Descriptif des libellés …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    francearchives.fr - Inventaires des archives françaises

    Ministère de la CultureUpdated 9 Apr 2024

    … de documents d'archives, conservés dans les services publics d'archives. Le moteur de recherche du site interroge …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Activité des services d’archives en France

    Ministère de la CultureUpdated 18 Apr 2025

    … du ministère de la Culture auprès des services publics d’archives par le biais d’une enquête annuelle …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Activité des services d’archives en France

    Ministère de la CultureUpdated 12 Jul 2026

    … du ministère de la Culture auprès des services publics d’archives par le biais d’une enquête annuelle …

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    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Les activités culturelles et pédagogiques dans les services d’archives

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    Les services publics d’archives proposent des activités culturelles et pédagogiques variées, sur place ou en ligne, pour …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Les activités culturelles et pédagogiques dans les services d’archives

    Ministère de la CultureUpdated 24 Aug 2021

    Les services publics d’archives proposent des activités culturelles et pédagogiques variées, sur place ou en ligne, pour …

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    • ODS API
  19. data.gouv.fr

    Activité des services d’archives en France

    Ministère de la CultureUpdated 3 Aug 2026

    … du ministère de la Culture auprès des services publics d’archives par le biais d’une enquête annuelle …

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  20. data.gouv.fr

    Les expositions itinérantes empruntables dans les services d’archives

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    **Les services publics d’archives créent chaque année plusieurs dizaines d’expositions itinérantes**. Conçues d’emblée pour circuler …

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