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24 datasets for “service-public-d-archives”
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Règlement de la salle de lecture
Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015
Règlement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation …
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Rapport d'activités de la direction des ADO
Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014
Données chiffrées sur les activités de la direction des archives départementales : répartition du budget ; espaces ; archives publiques et …
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Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023
Département de Seine-Saint-DenisUpdated 7 Nov 2024
… Le registre des entrées est un outil de travail et un acte réglementaire pour les services publics d …
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Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024
… Le registre des entrées est un outil de travail et un acte réglementaire pour les services publics d …
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Registre des entrées du CMUA-Archives de Dunkerque
Centre de la mémoire Urbaine d'Agglomération (CMUA)-Archives de DunkerqueUpdated 15 Mar 2023
… Le registre d’entrée est un outil de travail et un acte réglementaire pour les services publics d …
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Collecte et traitement des fonds d'archives conservés par le Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération-Archives de Dunkerque
Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 29 Nov 2018
Le Livre II du Code du Patrimoine définit les missions d'un service public d'archives. Il se …
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Registre des entrées des archives municipales
Gouvernance des données Saint-Maur-des-FossésUpdated 23 May 2024
… Il permet l'enregistrement des archives dès leur entrée dans un service public d’archives, qu'il s …
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Les usagers en ligne des services : données des enquêtes 2014 et 2021
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… 2013 à janvier 2014, près de 100 services publics d’archives – en métropole et en outre-mer – ont …
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Archives - Registres des entrées - Département du Calvados - 2020-2021
Département du CalvadosUpdated 29 Jan 2024
Le registre des entrées est un outil de travail et un acte réglementaire essentiel pour les services publics …
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Les usagers en ligne des services : données des enquêtes 2014 et 2021
Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2022
… 2013 à janvier 2014, près de 100 services publics d’archives – en métropole et en outre-mer – ont …
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Règles juridiques d’accès aux documents publics
Ministère de la CultureUpdated 21 Mar 2024
… les services publics d’archives ou, pour les documents les plus récents, tout service public. Descriptif des libellés …
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Règles juridiques d’accès aux documents publics
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… les services publics d’archives ou, pour les documents les plus récents, tout service public. **Descriptif des libellés …
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Règles juridiques d’accès aux documents publics
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… les services publics d’archives ou, pour les documents les plus récents, tout service public. **Descriptif des libellés …
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francearchives.fr - Inventaires des archives françaises
Ministère de la CultureUpdated 9 Apr 2024
… de documents d'archives, conservés dans les services publics d'archives. Le moteur de recherche du site interroge …
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Activité des services d’archives en France
Ministère de la CultureUpdated 18 Apr 2025
… du ministère de la Culture auprès des services publics d’archives par le biais d’une enquête annuelle …
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Activité des services d’archives en France
Ministère de la CultureUpdated 12 Jul 2026
… du ministère de la Culture auprès des services publics d’archives par le biais d’une enquête annuelle …
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Les activités culturelles et pédagogiques dans les services d’archives
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
Les services publics d’archives proposent des activités culturelles et pédagogiques variées, sur place ou en ligne, pour …
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Les activités culturelles et pédagogiques dans les services d’archives
Ministère de la CultureUpdated 24 Aug 2021
Les services publics d’archives proposent des activités culturelles et pédagogiques variées, sur place ou en ligne, pour …
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Activité des services d’archives en France
Ministère de la CultureUpdated 3 Aug 2026
… du ministère de la Culture auprès des services publics d’archives par le biais d’une enquête annuelle …
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Les expositions itinérantes empruntables dans les services d’archives
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
**Les services publics d’archives créent chaque année plusieurs dizaines d’expositions itinérantes**. Conçues d’emblée pour circuler …
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