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22 datasets for “service-commande-publique”
- data.gouv.fr
MARCHES PUBLICS 2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D'AUBENASUpdated 30 Jun 2025
MARCHES PUBLICS ATTRIBUES OU EN COURS D'ATTRIBUTION ANNEE 2024
- data.gouv.fr
Déclaration profil acheteur
Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 5 Dec 2019
Déclaration du profil acheteur
- data.gouv.fr
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD RETZ ATLANTIQUEUpdated 25 Jun 2026
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …
- XLSX
- data.gouv.fr
Déclaration profil acheteur
Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 5 Dec 2019
Déclaration profil acheteur de la Mairie d'Illzach
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2022 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 27 Feb 2023
La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2023 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 16 Feb 2024
La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2024 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 20 Jun 2025
La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2025 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2022 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 27 Feb 2023
La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …
- CSV
- JSON
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- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2023 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 16 Feb 2024
La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …
- CSV
- JSON
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- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2024 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 20 Jun 2025
La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …
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- JSON
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- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2025 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Données essentielles des marchés publics - Xmarchés
SPL-XDEMATUpdated 13 Nov 2026
[L’arrêté du 14 avril 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo …
- JSON
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- data.gouv.fr
Données essentielles des marchés publics - Xmarchés
Communauté de Communes Ardennes ThiéracheUpdated 30 Jan 2024
[L’arrêté du 14 avril 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo …
- HTML
- data.gouv.fr
Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC
Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025
Au vu de l'arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration des dépenses relatives à …
- data.gouv.fr
Déclaration du profil d'acheteur - Commune d'Illzach
Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 3 Nov 2026
Ce jeu de données permet de déclarer le profil d'acheteur utilisé par la commune pour la gestion …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2020
Saint-Louis AgglomérationUpdated 23 Apr 2021
… Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67 Catherine Wiss - Service Commande publique - 03.89.70 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2021
Saint-Louis AgglomérationUpdated 3 Sept 2026
… Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67 Catherine Wiss - Service Commande publique - 03.89.70 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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SLA - Données essentielles de la commande publique - 2019
Saint-Louis AgglomérationUpdated 25 May 2021
… Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67 Catherine Wiss - Service Commande publique - 03.89.70 …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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SLA - Données essentielles de la commande publique - 2020
Saint-Louis AgglomérationUpdated 23 Apr 2021
… Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67 Catherine Wiss - Service Commande publique - 03.89.70 …
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