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Search results for secteurs-sauvegardes

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19 datasets for “secteurs-sauvegardes”

  1. data.gouv.fr

    Zones de protection des servitudes AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés) en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés), en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025

    Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Photomaillage 3D PSMV 2017

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 24 Dec 2019

    Photomaillage 3D du secteur sauvegardé de la Ville de Strasbourg. Cette image 3D continue est calculée à partir …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Planification - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Dec 2021

    … assurer la sauvegarde et la mise en valeur des sites patrimoniaux remarquables (et, avant eux, des secteurs sauvegardés)

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Urbanisme - PSMV - Grand Poitiers Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … Un arrêté préfectoral, qui approuve la révision et l'extension du PSMV du secteur sauvegardé, a été pris …

    • URL
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 28 Apr 2026

    Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PMSV) de la commune de CLAMECY - Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 2 May 2023

    … Il s’applique dans les secteurs sauvegardés de certaines communes pour protéger le patrimoine historise et esthétique. Il …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Zonages des Plans de Sauvegarde et Mise en Valeur de Haute-Loire

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 8 Jul 2025

    … Il s’applique dans les secteurs sauvegardés de certaines communes pour protéger le patrimoine historise et esthétique. Il …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    PLUi-SUP-Sites patrimoniaux remarquables (AC4)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    … Elle se substitue aux anciens dispositifs de protection (Secteurs Sauvegardés, ZPPAUP et AVAP) depuis la loi LCAP de …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  10. data.gouv.fr

    Plan de sauvegarde et de mise en valeur dans le département du Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Mar 2022

    … des sites patrimoniaux remarquables (et, avant eux, des secteurs sauvegardés). Sur le périmètre qu’il couvre, le plan …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Zone du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pour chaque zone graphique s’applique une même réglementation définie dans la procédure d’urbanisme (PLU, secteur sauvegardé …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Sites patrimoniaux remarquables (SPR)

    Ville de SuresnesUpdated 25 Jan 2018

    … remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection : secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)

    Ministère de la CultureUpdated 24 Aug 2026

    … remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection : secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)

    Ministère de la CultureUpdated 8 Jun 2024

    … remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection : secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR) - Corse

    Ministère de la CultureUpdated 8 Jun 2024

    … remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection : secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. data.gouv.fr

    Sites patrimoniaux remarquables (SPR)

    Ville de SuresnesUpdated 25 Jan 2018

    … Les sites patrimoniaux remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection : * secteurs sauvegardés, * zones de protection du patrimoine …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection : secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Mission Grand Coeur

    Updated 12 May 2015

    … La cinquième donnée renseigne les secteurs sauvegardés et les zones de protections du patrimoine (ZPPAUP). « Elle a pour …

  19. data.gouv.fr

    Mission Grand Coeur

    Updated 12 May 2015

    … La cinquième donnée renseigne les secteurs sauvegardés et les zones de protections du patrimoine (ZPPAUP). « Elle a pour …

“secteurs-sauvegardes” datasets · Open Data Finder