Search results for secteurs-sauvegardes
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19 datasets for “secteurs-sauvegardes”
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Zones de protection des servitudes AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés) en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés), en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025
Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les …
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Photomaillage 3D PSMV 2017
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 24 Dec 2019
Photomaillage 3D du secteur sauvegardé de la Ville de Strasbourg. Cette image 3D continue est calculée à partir …
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Planification - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Dec 2021
… assurer la sauvegarde et la mise en valeur des sites patrimoniaux remarquables (et, avant eux, des secteurs sauvegardés)
- INCONNU
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Urbanisme - PSMV - Grand Poitiers Données métiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… Un arrêté préfectoral, qui approuve la révision et l'extension du PSMV du secteur sauvegardé, a été pris …
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 28 Apr 2026
Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou …
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Périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PMSV) de la commune de CLAMECY - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 2 May 2023
… Il s’applique dans les secteurs sauvegardés de certaines communes pour protéger le patrimoine historise et esthétique. Il …
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Zonages des Plans de Sauvegarde et Mise en Valeur de Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 8 Jul 2025
… Il s’applique dans les secteurs sauvegardés de certaines communes pour protéger le patrimoine historise et esthétique. Il …
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PLUi-SUP-Sites patrimoniaux remarquables (AC4)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Elle se substitue aux anciens dispositifs de protection (Secteurs Sauvegardés, ZPPAUP et AVAP) depuis la loi LCAP de …
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- OGC:WMS
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Plan de sauvegarde et de mise en valeur dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Mar 2022
… des sites patrimoniaux remarquables (et, avant eux, des secteurs sauvegardés). Sur le périmètre qu’il couvre, le plan …
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Zone du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour chaque zone graphique s’applique une même réglementation définie dans la procédure d’urbanisme (PLU, secteur sauvegardé …
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ville de SuresnesUpdated 25 Jan 2018
… remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection : secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et …
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Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ministère de la CultureUpdated 24 Aug 2026
… remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection : secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et …
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Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ministère de la CultureUpdated 8 Jun 2024
… remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection : secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et …
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- JSON
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Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR) - Corse
Ministère de la CultureUpdated 8 Jun 2024
… remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection : secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et …
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- JSON
- GEOJSON
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ville de SuresnesUpdated 25 Jan 2018
… Les sites patrimoniaux remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection : * secteurs sauvegardés, * zones de protection du patrimoine …
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Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection : secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et …
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Mission Grand Coeur
Updated 12 May 2015
… La cinquième donnée renseigne les secteurs sauvegardés et les zones de protections du patrimoine (ZPPAUP). « Elle a pour …
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Mission Grand Coeur
Updated 12 May 2015
… La cinquième donnée renseigne les secteurs sauvegardés et les zones de protections du patrimoine (ZPPAUP). « Elle a pour …