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365 datasets for “secteur-deja-urbanise”

  1. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Secteur déjà urbanisé

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Dans les communes littorales, les documents d’urbanisme peuvent délimiter les secteurs déjà urbanisés; listés page 58 du …

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  2. data.gouv.fr

    Bruit des avions : ce que disent les prix autour des aérodromes

    Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026

    … En zone C s’y ajoutent les maisons individuelles non groupées dans les secteurs déjà urbanisés et, dans …

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  3. data.gouv.fr

    N_ZONE_URBA_073

    DDT SavoieUpdated 29 Nov 2022

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  4. data.gouv.fr

    PLU Zonages (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 29 Nov 2022

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  5. data.gouv.fr

    DDTM 59 - Zonages PLU assemblés sur le département

    DDTM NordUpdated 26 Nov 2024

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  6. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Chavanges

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 3 Feb 2014

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  7. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Chauchigny

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 24 Dec 2013

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  8. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Bouilly

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 3 Mar 2014

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  9. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Dienville

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 10 Jan 2014

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  10. data.gouv.fr

    Zonage du POS d'Unienville

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 16 Jul 2014

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  11. data.gouv.fr

    zonage du PLU de Morvilliers

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Jun 2015

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  12. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Prugny

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 2 Jul 2015

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  13. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Bouranton

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Jun 2015

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  14. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Buchères

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 23 Feb 2015

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  15. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Géraudot

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 11 Mar 2014

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  16. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Piney

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 21 Jul 2014

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  17. data.gouv.fr

    Zonage du POS de Verrières

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Nov 2013

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  18. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Chappes

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Dec 2013

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  19. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Landreville

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 23 Feb 2015

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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  20. data.gouv.fr

    Zonage du PLU d'Estissac

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Jul 2014

    … Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …

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