Search results for secteur-deja-urbanise
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365 datasets for “secteur-deja-urbanise”
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SCoT du Pays de Brest : Secteur déjà urbanisé
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Dans les communes littorales, les documents d’urbanisme peuvent délimiter les secteurs déjà urbanisés; listés page 58 du …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
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Bruit des avions : ce que disent les prix autour des aérodromes
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… En zone C s’y ajoutent les maisons individuelles non groupées dans les secteurs déjà urbanisés et, dans …
- CSV
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N_ZONE_URBA_073
DDT SavoieUpdated 29 Nov 2022
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
- MAPINFO TAB
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- WFS
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PLU Zonages (Savoie)
DDT SavoieUpdated 29 Nov 2022
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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DDTM 59 - Zonages PLU assemblés sur le département
DDTM NordUpdated 26 Nov 2024
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Zonage du PLU de Chavanges
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 3 Feb 2014
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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Zonage du PLU de Chauchigny
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 24 Dec 2013
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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Zonage du PLU de Bouilly
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 3 Mar 2014
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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Zonage du PLU de Dienville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 10 Jan 2014
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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Zonage du POS d'Unienville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 16 Jul 2014
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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zonage du PLU de Morvilliers
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Jun 2015
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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Zonage du PLU de Prugny
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 2 Jul 2015
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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Zonage du PLU de Bouranton
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Jun 2015
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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Zonage du PLU de Buchères
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 23 Feb 2015
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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Zonage du PLU de Géraudot
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 11 Mar 2014
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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Zonage du PLU de Piney
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 21 Jul 2014
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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Zonage du POS de Verrières
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Nov 2013
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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Zonage du PLU de Chappes
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Dec 2013
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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Zonage du PLU de Landreville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 23 Feb 2015
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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Zonage du PLU d'Estissac
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Jul 2014
… Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où …
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