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Search results for risques-sanitaires

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26 datasets for “risques-sanitaires”

  1. data.gouv.fr

    Données régionales EAT2 (Etude de l'Alimentation Totale)

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 25 Jan 2017

    … PCB, acrylamide, plomb ou arsenic), pour lesquelles un risque sanitaire dû à une contamination par l’alimentation n …

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  2. data.gouv.fr

    Secteur d'Information sur les Sols (SIS) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Nov 2020

    … améliorer l'information du public garantir l’absence de risque sanitaire et environnemental par l’encadrement des constructions.

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  3. data.gouv.fr

    Zones de protection des zones de production conchylicole vis à vis des épandages d'effluents agricoles en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Deux arrêtés du 04 août 2009 fixent des prescriptions techniques aux installations d'élevage soumises à autorisation ou …

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    • WMS
  4. data.gouv.fr

    ICPE : Tours aéroréfrigérantes (TAR) en fonctionnement en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2023

    En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients …

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  5. data.gouv.fr

    Arbres sous protection ponctuelle à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 16 Apr 2025

    … sécurité des biens et des personnes, éviter les risques sanitaires (allergies par exemple) et garantir la qualité phytosanitaire …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des végétaux destinés à la plantation, autorisés et interdits à l’importation en Nouvelle-Calédonie

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 13 Nov 2026

    … conditions spécifiques pour l’importation de produits à risque sanitaire. Ainsi, toute introduction de végétaux et produits végétaux …

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  7. data.gouv.fr

    PLUi-SUP-Usage des sols sur les anciennes friches industrielles (PM2)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    … Elle permet de prévenir les risques sanitaires et environnementaux en limitant les types d'activités autorisées (ex: interdiction …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  8. Opendatasoft hubLive preview

    IRA National - ESMS - Cas groupés d'IRA

    Updated 12 Nov 2026

    … ESMS), concernant principalement la surveillance des infections, les risques sanitaires et la couverture vaccinale. Un cas d'IRA …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Données sanitaires sur les maladies diarrhéiques dans la commune rurale de Boussouma (région Centre-Est) au Burkina Faso

    équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026

    … dans le cadre du projet SANTELLITE (Surveillance des risques sanitaires microbiologiques par télé-épidémiologie en zone tropicale et …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Indice de qualité de l’air ambiant (échelle BelAQI) de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026

    … mieux adaptées à la prise en compte des risques sanitaires à long terme. http://walstat.iweps.be/fichiers …

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  11. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Plans, Schémas, Programmes examinés par l'autorité environnementale (hors cas par cas), en 2016 - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 29 Sept 2017

    … naturelles, risques naturels et technologiques, pollutions et nuisances, risques sanitaires etc), - une garantie de bonne information du public …

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  12. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Plans, Schémas, Programmes examinés par l'autorité environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", en 2016 - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 29 Sept 2017

    … naturelles, risques naturels et technologiques, pollutions et nuisances, risques sanitaires etc), - une garantie de bonne information du public …

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    • WFS
    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  13. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale (hors cas par cas) - Localisation (ponctuel)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 10 Nov 2026

    … naturelles, risques naturels et technologiques, pollutions et nuisances, risques sanitaires etc), - une garantie de bonne information du public …

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  14. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à l'évaluation environnementale (hors cas par cas) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 10 Nov 2026

    … naturelles, risques naturels et technologiques, pollutions et nuisances, risques sanitaires etc), - une garantie de bonne information du public …

    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à l'évaluation environnementale (hors cas par cas) - Tracés (linéaire)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 10 Nov 2026

    … naturelles, risques naturels et technologiques, pollutions et nuisances, risques sanitaires etc), - une garantie de bonne information du public …

    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - Tracés (linéaire)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 10 Nov 2026

    … naturelles, risques naturels et technologiques, pollutions et nuisances, risques sanitaires etc), - une garantie de bonne information du public …

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    • WFS
    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  17. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - localisation (ponctuel)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 10 Nov 2026

    … naturelles, risques naturels et technologiques, pollutions et nuisances, risques sanitaires etc), - une garantie de bonne information du public …

    • WMS
    • WFS
    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  18. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 10 Nov 2026

    … naturelles, risques naturels et technologiques, pollutions et nuisances, risques sanitaires etc), - une garantie de bonne information du public …

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  19. data.gouv.fr

    ICPE soumis à surveillance environnementale sur Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Oct 2020

    … l’état des milieux et d’évaluation des risques sanitaires associés (IEM/ERS). La surveillance environnementale est prescrite …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Amiante environnemental

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 12 Sept 2024

    … première étape indispensable à la gestion de ce risque sanitaire. En Nouvelle-Calédonie, la première cartographie a été …

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