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13 datasets for “risque-sismique”

  1. data.gouv.fr

    Risques sismiques dans la région Normandie

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Oct 2019

    … https://www.georisques.gouv.fr/articles-risques/seismes/alea-et-risque-sismique

  2. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Sismiques (PPRS) de la commune de Lourdes

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 7 Nov 2023

    … microzonage sismique transcrite en Plan de Prévention des Risques Sismiques. Ces zones résultent du croisement des aléas (leur …

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  3. data.gouv.fr

    Zonage en fonction du risque sismique en Saône et Loire

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Mar 2019

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  4. data.gouv.fr

    Zonage sismique de la France

    wpdUpdated 30 Jul 2018

    Zonage sismique de la France en vigueur depuis le 1er mai 2011 (d’après l’article D.563 …

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  5. data.gouv.fr

    Couche des risques sismiques en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 8 Dec 2021

    … n°2010-1254 relatif à la prévention du risque sismique et n°2010-1255 portant sur la délimitation …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètres des communes concernées par l'aléa sismique dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Sept 2015

    … 22 octobre 2010 relatif à la prévention du risque sismique - Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 …

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  7. data.gouv.fr

    Carte de l'aléa sismique dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jan 2020

    … n°2010-1254 relatif à la prévention du risque sismique et n°2010-1255 portant sur la délimitation …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Notices ERNMT - Formulaire ARN

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 17 Feb 2020

    … générale - Notice risque galeries - Notice risque inondation - Notice risque sismique - Notice risque technologique - Formulaire ARN (A télécharger au …

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  9. data.gouv.fr

    Zones d'aléa sismique dans le département de la Haute-Marne en vigueur depuis le 1er mai 2011

    DDT Haute-MarneUpdated 10 Aug 2026

    … octobre 2010 ; décrets relatif à la prévention du risque sismique ; décret relatif à la délimitation des zones de …

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  10. data.gouv.fr

    Information Urbanisme

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 27 May 2025

    … d'aménagement d'ensemble (PAE) \- Des informations complémentaires : risque sismique, lutte contre les termites #### CETTE FICHE NE COMPORTE …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Sismicité sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 25 Aug 2022

    … Couche communale des communes concernées par le risque sismiquel. En France, les zones sismiques sont au nombre de …

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  12. data.gouv.fr

    Zonage aléa sismique - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Oct 2023

    … n°2010-1254 relatif à la prévention du risque sismique et n°2010-1255 portant sur la délimitation …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage sismique de Nouvelle-Calédonie

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 17 Jul 2026

    … Amélioration de la résilience aux risques sismique et tsunami en Nouvelle-Calédonie Source à citer : Gouvernement de Nouvelle …

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