Search results for risque-minier
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189 datasets for “risque-minier”
- data.gouv.fr
Zonages PAC terril (risques minier)
DDTM GardUpdated 15 Jun 2023
Zonages PAC terril et dépôts, une des composante des risques miniers dans le Gard
- data.gouv.fr
Risques miniers
Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023
Secteurs identifiés comme Risques Miniers (types indifférenciés) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
- OGC:WMS
- OGC:WFS
- data.gouv.fr
Aléa minier spécifique associé à une zone exposée à plusieurs aléas, et figurant sur la carte de synthèse des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville
DDT AveyronUpdated 15 Nov 2024
Ce jeu de données alphanumériques permet d'inventorier tous les aléas associés à une même zone géographique de …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Fuveau dans les Bouches-du-Rhône (RISQUE MINIER DE LIGNITE)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Données SIG du Plan de Prévention des Risques Miniers du Bassin Houiller de Littry
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Apr 2026
… de périmètre communal du Plan de Prévention des Risques Miniers du Bassin Houiller de Littry approuvé le 3 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Trets dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230003 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Données SIG du Plan de Prévention des Risques Miniers de May-sur-Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Nov 2024
Ce lot de données est constitué de la couche du zonage réglementaire, des couches d'aléas (Affaissement, effondrements …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Peynier dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230001 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville
DDT AveyronUpdated 1 Mar 2018
La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Servitude PM1 - Plans de prévention des risques naturels prévisibles et plans de prévention des risques miniers dans le département de la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024
… prévisibles (PPRNP) et des plans de prévention des risques miniers (PPRM) établis en application des articles L. 562 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20200186 (RISQUES MINIERS ET CARRIERE SOUTERRAINE DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Belcodène- Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230002 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville
DDT AveyronUpdated 9 Aug 2017
Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Liste des communes impactées par un Plan de Prévention des Risques Miniers dans le département du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Oct 2026
… Liste des communes impactées par un Plan de Prévention des Risques Miniers dans le département du Pas-de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Plan de prévention des risques miniers ( PPRM) par communes en Auvergne Rhône-Alpes - Extraction Géorisques
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Aug 2022
… Le plan de prévention des risques miniers est un document réalisé par l’État qui réglemente l'utilisation …
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Plans de prévention des risques miniers (PPRM) - France
GéorisquesUpdated 10 Nov 2026
Plans de prévention des risques miniers (PPRM), commune par commune : affaissements et effondrements, tassements, émissions de gaz de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville
DDT AveyronUpdated 9 Aug 2017
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville
DDT AveyronUpdated 9 Aug 2017
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville
DDT AveyronUpdated 19 Aug 2020
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Apr 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
- WMS
- ZIP