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46 datasets for “ressort-territorial”

  1. data.gouv.fr

    Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 Jul 2026

    Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie

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  2. data.gouv.fr

    Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité en Moselle

    DDT de la MoselleUpdated 26 Feb 2018

    Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial …

    • MAPINFO TAB
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  3. data.gouv.fr

    Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain.

    DDT de l'AinUpdated 13 Mar 2019

    … Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Ressorts Territoriaux, Autorités Organisatrices de la Mobilité en Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 27 Sept 2024

    Dans leur ressort territorial, les communes, leurs groupements et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    … Elles gèrent les transports collectifs sur leurs territoires respectifs baptisés "ressorts territoriaux", elles organisent les services réguliers de …

    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France - SRADDET 2020

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    … Elles gèrent les transports collectifs sur leurs territoires respectifs baptisés "ressorts territoriaux", elles organisent les services réguliers de …

    • OGC:WMS
  7. data.gouv.fr

    Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 May 2025

    … Elles gèrent les transports collectifs sur leurs territoires respectifs baptisés "ressorts territoriaux", elles organisent les services réguliers de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Transport scolaire SCOL'TUS

    Syndicat intercommunal des Transports Urbains SoissonnaisUpdated 23 Jun 2026

    Le Syndicat des Transports Urbains Soissonnais (SITUS) assure le transport scolaire des élèves des communes de son Ressort …

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  9. data.gouv.fr

    Base des PDU et autres plans de déplacements au 1er janvier 2018

    CeremaUpdated 5 May 2025

    … laurent.chevereau@cerema.fr - Le dossier "Bases de données - Autorités organisatrices de la mobilité, ressorts territoriaux et plans …

    • URL
    • ODS
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Base des PDU et autres plans de déplacements au 1er janvier 2018

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    … laurent.chevereau@cerema.fr - Le dossier "Bases de données - Autorités organisatrices de la mobilité, ressorts territoriaux et plans …

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  11. data.gouv.fr

    Réseau Transport Urbain du Nord Grande-Terre

    Direction Mobilités CANGTUpdated 18 Jul 2024

    Arrêts lignes et horaires du réseau TUNGT sur le ressort territorial de la CANGT.

    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Réseau Transport Urbain du Nord Grande-Terre

    Communauté d'Agglomération du Nord Grande-TerreUpdated 2 Jun 2026

    Arrêts lignes et horaires du réseau TUNGT sur le ressort territorial de la CANGT.

    • GTFS
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Lieux de covoiturage - Périmètre du SMTC

    SMTCUpdated 12 Mar 2026

    Liste des lieux de covoiturage sur le ressort territorial du SMTC. Données téléchargeables au format de la base …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

    CeremaUpdated 16 Jul 2026

    … l'AOM et le nombre de communes du ressort territorial (RT), la population municipale et totale du RT …

    • ODS
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  15. data.gouv.fr

    Communes couvertes par un plan de déplacements urbains au 01/01/2018

    CeremaUpdated 5 May 2025

    Vous trouverez également ci-dessous la liste des communes qui appartiennent à un ressort territorial où un plan …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    … l'AOM et le nombre de communes du ressort territorial (RT), la population municipale et totale du RT …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Communes couvertes par un plan de déplacements urbains au 01/01/2018

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    … Les ressorts territoriaux évoluent régulièrement, notamment pour intégrer de nouvelles communes. Un délai est nécessaire pour mettre à …

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    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage - Périmètre du SMTC

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 12 Mar 2026

    Liste des lieux de covoiturage sur le ressort territorial du SMTC. Données téléchargeables au format de la base …

    • CSV
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  19. data.gouv.fr

    ELIOS - Transports urbains du Grand Villeneuvois

    Communauté d'Agglomération du Grand VilleneuvoisUpdated 2 Sept 2026

    … et financé par la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois sur son ressort territorial qui compte 19 communes.

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  20. data.gouv.fr

    Base locale des lieux de stationnement - EUROMETROPOLE de METZ

    Eurométropole de MetzUpdated 11 Sept 2020

    Données de parcs de stationnement à Metz Métropole décrivant les stationnements hors-voirie de son ressort territorial.(Etalab)

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
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