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46 datasets for “ressort-territorial”
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Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 Jul 2026
Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie
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Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité en Moselle
DDT de la MoselleUpdated 26 Feb 2018
Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial …
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Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain.
DDT de l'AinUpdated 13 Mar 2019
… Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial …
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Ressorts Territoriaux, Autorités Organisatrices de la Mobilité en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 27 Sept 2024
Dans leur ressort territorial, les communes, leurs groupements et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes …
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Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… Elles gèrent les transports collectifs sur leurs territoires respectifs baptisés "ressorts territoriaux", elles organisent les services réguliers de …
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Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France - SRADDET 2020
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… Elles gèrent les transports collectifs sur leurs territoires respectifs baptisés "ressorts territoriaux", elles organisent les services réguliers de …
- OGC:WMS
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Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 May 2025
… Elles gèrent les transports collectifs sur leurs territoires respectifs baptisés "ressorts territoriaux", elles organisent les services réguliers de …
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Transport scolaire SCOL'TUS
Syndicat intercommunal des Transports Urbains SoissonnaisUpdated 23 Jun 2026
Le Syndicat des Transports Urbains Soissonnais (SITUS) assure le transport scolaire des élèves des communes de son Ressort …
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Base des PDU et autres plans de déplacements au 1er janvier 2018
CeremaUpdated 5 May 2025
… laurent.chevereau@cerema.fr - Le dossier "Bases de données - Autorités organisatrices de la mobilité, ressorts territoriaux et plans …
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Base des PDU et autres plans de déplacements au 1er janvier 2018
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… laurent.chevereau@cerema.fr - Le dossier "Bases de données - Autorités organisatrices de la mobilité, ressorts territoriaux et plans …
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Réseau Transport Urbain du Nord Grande-Terre
Direction Mobilités CANGTUpdated 18 Jul 2024
Arrêts lignes et horaires du réseau TUNGT sur le ressort territorial de la CANGT.
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Réseau Transport Urbain du Nord Grande-Terre
Communauté d'Agglomération du Nord Grande-TerreUpdated 2 Jun 2026
Arrêts lignes et horaires du réseau TUNGT sur le ressort territorial de la CANGT.
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Lieux de covoiturage - Périmètre du SMTC
SMTCUpdated 12 Mar 2026
Liste des lieux de covoiturage sur le ressort territorial du SMTC. Données téléchargeables au format de la base …
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 16 Jul 2026
… l'AOM et le nombre de communes du ressort territorial (RT), la population municipale et totale du RT …
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Communes couvertes par un plan de déplacements urbains au 01/01/2018
CeremaUpdated 5 May 2025
Vous trouverez également ci-dessous la liste des communes qui appartiennent à un ressort territorial où un plan …
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… l'AOM et le nombre de communes du ressort territorial (RT), la population municipale et totale du RT …
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Communes couvertes par un plan de déplacements urbains au 01/01/2018
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… Les ressorts territoriaux évoluent régulièrement, notamment pour intégrer de nouvelles communes. Un délai est nécessaire pour mettre à …
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Lieux de covoiturage - Périmètre du SMTC
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 12 Mar 2026
Liste des lieux de covoiturage sur le ressort territorial du SMTC. Données téléchargeables au format de la base …
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- JSON
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ELIOS - Transports urbains du Grand Villeneuvois
Communauté d'Agglomération du Grand VilleneuvoisUpdated 2 Sept 2026
… et financé par la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois sur son ressort territorial qui compte 19 communes.
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Base locale des lieux de stationnement - EUROMETROPOLE de METZ
Eurométropole de MetzUpdated 11 Sept 2020
Données de parcs de stationnement à Metz Métropole décrivant les stationnements hors-voirie de son ressort territorial.(Etalab)
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