Search results for referentiels-cadastre
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19 datasets for “referentiels-cadastre”
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Parcelles propriétés de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2024
Extraction de la base cadastrale des parcelles propriétés de la Région Bretagne. Ajout d'une information sur le …
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Cadastre complet issu du service de visualisation du cadastre DGFiP global France
Région BretagneUpdated 9 Jul 2025
Agrégation de couches (AMORCES_CAD, LIEUDIT, CP.CadastralParcel, SUBFISCAL, CLOTURE, DETAIL_TOPO, HYDRO, VOIE_COMMUNICATION, BU.Building, BORNE …
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Nom des parcelles en Bretagne (microtoponymie)
Région BretagneUpdated 1 Jan 2021
Dans les fichiers fonciers de la Direction Générale des Impôts, l’attribut « DVOILIB » est le « Libellé de la …
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Tableau d'assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne par communes
Région BretagneUpdated 27 Apr 2017
Tableau d'assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne par commune. Avec l'évolution des …
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Limites de communes
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
Ce jeu de données contient les limites cadastrales des communes de l'Eurométropole de Strasbourg. Il est mis …
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Sections cadastrales
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
Ce jeu de données contient les sections cadastrales de l'Eurométropole de Strasbourg. Il est mis à jour …
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- GEOJSON
- ODS API
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Limites communales de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 14 Apr 2026
Limites des communes de Lorient Agglomération avec les informations de population **Contexte de collecte** Limites communales du cadastre …
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Cadastre complet issu du service de visualisation du cadastre DGFiP global France
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Donnée visualisable à partir du 1/25000. Cette carte non interrogeable agrège toutes les données raster servies par …
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Assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2017
Assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne. Le cadastre napoléonien a été institué en France …
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Parcelles cadastrales
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
Ce jeu de données contient les parcelles cadastrales gérées par le service Géomatique et Connaissance du Territoire de …
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- GEOJSON
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Bâtis avec population estimée du cadastre de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 17 Apr 2026
Cartographie des bâtiments du cadastre sur le territoire de l'agglomération, avec population estimée par bâtiment. * Cette base …
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Parcelles catégorisées par type de propriétaire (anonymisés si privés) de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 17 Apr 2026
Parcelles cadastrales de Lorient Agglomération avec identifiants, surfaces, nombres et types de propriétaires. Elles peuvent être classées en …
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Planification - Prescription linéaire des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU/POS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026
… L'élaboration et la numérisation des documents d'urbanisme se faisant par autorité compétente avec des référentiels cadastraux …
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Cadastre
data.gouv.frUpdated 5 Oct 2026
… Ces données incluaient aussi le [référentiel cadastral géré par l'Eurométropole de Strasbourg](https://www.data.gouv.fr …
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Liste des PPR Technologiques dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 16 Jan 2019
… zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version …
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Périmètre d'intervention Action Cœur de Ville valant périmètre ORT - Ville de Saint-Lô - 2020
Ville de Saint-Lô (Manche)Updated 9 Mar 2022
… étude, acté en réunion, digitalisé ensuite grâce au référentiel cadastral. **Attributs** | Champ | Alias | Type | | --- | --- | --- | | `gid` | | `serial,PrimaryKey` | | `id …
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Liste des PPR Mouvement de Terrain dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 12 Jan 2023
… zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version …
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Liste des PPR Incendie de Forêt dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 15 Apr 2024
… zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version …
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Liste des PPR Inondation dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 18 Oct 2023
… zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version …
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