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18 datasets for “referentiel-administratif”
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Référentiel Administratif - COM
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 May 2018
Le référentiel administratif regroupe l'ensemble des découpages administratifs du territoire.
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Contour administratif de la Métropole Orléanaise - Orléans Métropole
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
Cette couche contient le contour de la métropole d'Orléans. **Contexte de collecte** Le contour de la métropole …
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Contour administratif de l'Agglomération Montargoise et des Rives du Loing - Agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
Cette couche contient une entité représentant le contour le l'Agglomération Montargoise. **Contexte de collecte** Cette donnée sert …
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Etablissements Publics de Coopération Intercommunal 2015 - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
EPCI - Limites des Établissements Publics de Coopération Intercommunale au 1er janvier 2015 sur le Département du Loiret. Les …
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Conseillers départementaux - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026
Jeu de données géolocalisées listant les 42 conseillers départementaux du Loiret (mandat 2021-2027), élus par canton, incluant …
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Pôle d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 6 Feb 2025
Un pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) est un établissement public regroupant plusieurs établissements publics de coopération …
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Sièges des Pôles d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
Un pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) est un établissement public regroupant plusieurs établissements publics de coopération …
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Toponymes des EPCI - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
Cette couche d'annotations contient les toponymes des EPCI. Elle sert d'habillage pour la production de cartographies …
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Découpage des communes et EPCI du Loiret - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Mar 2026
**loiret.gouv** : Les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre disposent du droit de prélever l'impôt …
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Etablissements Publics de Coopération Intercommunal 2017 - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026
EPCI - Nouvelles limites des Établissements Publics de Coopération Intercommunale au 1er janvier 2017 sur le Département du Loiret …
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Annotations des EPCI - Habillage cartographique - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
Cette couche d'annotations contient les toponymes des EPCI. Elle sert d'habillage pour la production de cartographies …
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Etablissements Publics de Coopération Intercommunal 2024 - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 6 Aug 2026
EPCI - Nouvelles limites des Établissements Publics de Coopération Intercommunale au 28 mars 2024 sur le Département du Loiret …
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Bassins de vie de l'INSEE - Département du Loiret - 2022
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
Cette couche de polygone contient les contours des bassins de vie 2022 du Département du Loiret. Les bassins …
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Base officielle des codes postaux - La Poste - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Mar 2026
La base officielle des codes postaux fournit la correspondance entre les codes postaux et les codes INSEE des …
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Contours des îlots regroupés pour l'information statistique [Contours IRIS®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Mar 2026
**Définition de l’INSEE** : IRIS signifie « Ilots Regroupés pour l'Information Statistique » et fait référence à la taille …
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Zones de Répartition des Eaux - ZRE - Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 4 Jun 2024
… SANDRE, référentiel administratif 1997)
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Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026
… chaque entité est géolocalisée et peut être croisée avec d’autres référentiels administratifs ou statistiques.**
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Référentiel des établissements pouvant accéder aux données des logements vacants - 2025
Zéro Logement VacantUpdated 22 Jan 2026
… De façon exhaustive, il croise les référentiels administratifs et géographiques, en particulier les identifiants (SIRET, SIREN, Codes géographiques …
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