Search results for rapprochement
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312 datasets for “rapprochement”
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Périmètres de Protection Rapproché captage AEP - SUP AS1 (60)
DDT OiseUpdated 12 Jun 2023
Périmètres de protection rapproché des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
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Les périmètres de vigilance rapproché et cônes de vue autour de certains sites patrimoniaux emblématiques
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 9 Feb 2023
… DRAC Les périmètres de vigilance rapproché et cônes de vue autour de certains sites patrimoniaux emblématiques Ces zones …
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Compte administratif 2013 - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 20 Apr 2021
… il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes.
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Compte administratif 2014 - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 20 Apr 2021
… il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes.
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Compte administratif 2013 - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 20 Apr 2021
… il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes.
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Compte administratif 2014 - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 20 Apr 2021
… il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes.
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Contours des communes de France simplifié, avec régions et département d'outre-mer rapprochés
icem7Updated 23 Apr 2022
… Les régions et département d'outre-mer (Droms) sont rapprochés de la métropole. Il décrit également des centroïdes …
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Rapprocher, intégrer, différencier. Éléments sur la mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur
Premier ministreUpdated 6 Nov 2014
La mise en place des pôles de recherche et d’enseignement supérieur s’intègre dans les profondes réformes …
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Budget 2024 de Nantes Université
Nantes UniversitéUpdated 19 Dec 2025
… Recettes encaissées, c’est-à-dire un encaissement rapproché d’une facture de vente - Dépenses : Crédits de paiement …
- ODT
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N_PROTECTION_AEP_AS1_PPR_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 29 Dec 2016
Périmètre de Protection Rapproché des captages AEP
- INCONNU
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Résultats de développement AFD 2012-2022
Agence Française de Développement (AFD)Updated 17 Jun 2026
… Ces résultats ne doivent pas être rapprochés des octrois de l'année, car ce n'est pas le …
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Compte administratif 2012 de la Ville de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 10 Sept 2015
… il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes
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Les mairies de quartiers à Roubaix
Ville de RoubaixUpdated 5 Dec 2017
… au nombre de 5 à Roubaix afin de rapprocher les services publics des habitants. Des adjoints au Maire …
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Secteur élus
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
… Pour chaque secteur, il y a une mairie de quartier afin de rapprocher les services publics des habitants …
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Compte administratif du Département de Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 9 Sept 2019
… Le compte administratif rapproche les prévisions budgétaires (budget primitif et budget supplémentaire) des réalisations budgétaires effectives en clôture …
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Compte administratif du Département de Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 9 Sept 2019
… Le compte administratif rapproche les prévisions budgétaires (budget primitif et budget supplémentaire) des réalisations budgétaires effectives en clôture …
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Découpage des Pôles Scolaires de la Ville de Mulhouse
Ville de MulhouseUpdated 6 Nov 2017
… et des demandes des familles (proximité du domicile, rapprochement de fratrie, périscolaire, etc), ainsi qu'en fonction des …
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Temps de travail annuel depuis 1851
SNCFUpdated 12 Apr 2017
… Cette série est rapprochée, pour information, de la chronologie du temps de travail établie par l'INSEE pour …
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Découpage des Pôles Scolaires de la Ville de Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 6 Nov 2017
… et des demandes des familles (proximité du domicile, rapprochement de fratrie, périscolaire, etc), ainsi qu'en fonction des …
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ZONE A ENJEU SANITAIRE (ZES)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Zone à enjeu sanitaire du bassin Artois-Picardie Zones des périmètres de protection rapprochée [PPR] ou éloignée [PPE …
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