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71 datasets for “protection-du-patrimoine”

  1. data.gouv.fr

    SUP_AC4 - Protection du patrimoine architectural et urbain génératrice de servitudes AC4

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 30 Oct 2023

    Disponible sur le GPU

  2. data.gouv.fr

    Servitude AC4 (S) relative aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 10 May 2022

    zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    SUP_AC4 - Zones de protection du patrimoine architectural et urbain

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 30 Oct 2023

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

  4. data.gouv.fr

    DTT05 - issu de Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain)

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Sept 2024

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain) dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 1 Apr 2026

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    DDT05 - Protection du patrimoine architectural et urbain génératrice de servitudes AC4 des Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 25 Jun 2024

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Servitude d'utilité publique AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) sur la commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (remplacé)

    Commune de CompiègneUpdated 29 Aug 2025

    Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 …

  8. data.gouv.fr

    Zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le Gard

    DDTM GardUpdated 1 Aug 2012

    Zones de protection instituées autour des monuments historiques et dans les quartiers et sites à protéger ou à …

    • INCONNU
  9. data.gouv.fr

    Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022

    Zones de protection instituées autour des monuments historiques et dans les quartiers et sites à protéger ou à …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Coordonner les stratégies d'aménagement pour préserver les espaces naturels, prévenir les risques côtiers et gérer durablement le foncier littoral. SRADDET 2020

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Polygone schématisant la zone "espace côtier" Hauts-de-France, espace littoral à gérer durablement. Cette donnée est la …

    • OGC:WMS
  11. data.gouv.fr

    Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT 63

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2025

    … Les SUP de type AC4 résultent des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) évoluant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    AC4 : Servitudes de protection du patrimoine architectural,$urbain et paysager (ZPPAUP ou AVAP)

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 20 Aug 2024

    Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les …

  13. data.gouv.fr

    SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 19 Feb 2026

    Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

    DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025

    Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Occitanie

    Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025

    Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Bourgogne-Franche-Comté. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre …

    • XLSX
  17. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts en Nouvelle-Aquitaine

    Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025

    Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Nouvelle-Aquitaine. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national …

    • XLSX
  18. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art dans le Grand Est

    Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025

    Ces tableaux présentent le résultat des récolements des dépôts d’œuvres d'art dans le Grand Est. Les …

    • XLSX
  19. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France

    Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025

    Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Île-de-France. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre …

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  20. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025

    Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Provence-Alpes-Côte d'Azur. Les déposants (Centre des monuments …

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