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Search results for prelevements-sociaux

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15 datasets for “prelevements-sociaux”

  1. data.gouv.fr

    Taux de risque collectifs de cotisation AT/MP

    DELETED DELETEDUpdated 28 Nov 2016

    Taux de risque collectifs du prélèvement social employeur **A**ccident de **T**ravail / **M**aladie **P**rofessionnelle. Attention …

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  2. data.gouv.fr

    Certification des comptes 2021 du régime général de sécurité sociale et du CPSTI

    Cour des comptesUpdated 31 May 2022

    … Après les avoir minorés en 2020, le traitement comptable des prélèvements sociaux des travailleurs indépendants majore de 6 …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Pension d'invalidité de droit direct moyenne

    DREES/OSOL/BRETUpdated 18 Jan 2021

    … Les montants sont des euros bruts (c'est-à-dire avant prélèvements sociaux et prélèvement à la source …

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  4. data.gouv.fr

    Pension d'invalidité de droit direct moyenne

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Jan 2021

    … Les montants sont des euros bruts (c'est-à-dire avant prélèvements sociaux et prélèvement à la source …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Montant mensuel moyen de la retraite globale (bénéficiaires ou non d'un minimum vieillesse)

    DSPRUpdated 25 Mar 2020

    … Montant brut avant prélèvements sociaux et hors régimes complémentaires. Le droit propre concerne les bénéficiaires d'un droit …

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  6. data.gouv.fr

    Simplifier la collecte des prélèvements versés par les entreprises

    Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017

    … collecteurs de premier niveau des impôts ou des prélèvements sociaux dus par leurs clients (TVA par exemple) ou …

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  7. data.gouv.fr

    Chiffres officiels de la société : impôt sur les sociétés, dividendes, création, SCI et holding

    ComptaBoussoleUpdated 16 Oct 2026

    … taux et conditions de l'impôt sur les sociétés, prélèvement forfaitaire unique et prélèvements sociaux sur les dividendes …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Montant global de la retraite au 31 décembre

    DSPRUpdated 2 Mar 2026

    … Montant brut avant prélèvements sociaux et hors régimes complémentaires). Cette série regroupe les bénéficiaires d'un droit direct …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Distribution de la pension mensuelle nette totale des retraités de droit direct, fin 2016

    DREES/OSOL/BRETUpdated 18 Jan 2021

    … Cette pension est nette des prélèvements sociaux (CSG, CRDS, Casa et cotisation à l'assurance maladie). La pension …

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  10. data.gouv.fr

    Distribution de la pension mensuelle nette totale des retraités de droit direct, fin 2016

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Jan 2021

    … Cette pension est nette des prélèvements sociaux (CSG, CRDS, Casa et cotisation à l'assurance maladie). La pension …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Montant global de la retraite au 31 décembre par type de droit

    DSPRUpdated 2 Mar 2026

    … Montant brut avant prélèvements sociaux et hors régimes complémentaires). Le droit propre concerne les bénéficiaires d'un droit …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Montant global de la retraite attribuée par type de droit et par genre

    DSPRUpdated 4 Mar 2026

    … Montant brut avant prélèvements sociaux et hors régimes complémentaires. A partir de 2006 sont dénombrés les seconds droits …

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  13. data.gouv.fr

    Taux des fonds euros des contrats d'assurance-vie et PER

    Savoir PlacerUpdated 7 Oct 2026

    … Les taux du fichier sont nets des frais de gestion du contrat et bruts des prélèvements sociaux. Ils …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Montant global de la retraite attribuée selon le genre

    DSPRUpdated 5 Nov 2026

    … Montant brut avant prélèvements sociaux et hors régimes complémentaires. Source : SNSP (Système National Statistiques Prestataires) Champ : Retraités de …

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  15. data.gouv.fr

    Niveau de vie médian

    Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026

    … sur le revenu, taxe d’habitation) et les prélèvements sociaux (CSG, CRDS). #### Méthodologie de construction Les données Filosofi …

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