Search results for prelevements-sociaux
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15 datasets for “prelevements-sociaux”
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Taux de risque collectifs de cotisation AT/MP
DELETED DELETEDUpdated 28 Nov 2016
Taux de risque collectifs du prélèvement social employeur **A**ccident de **T**ravail / **M**aladie **P**rofessionnelle. Attention …
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Certification des comptes 2021 du régime général de sécurité sociale et du CPSTI
Cour des comptesUpdated 31 May 2022
… Après les avoir minorés en 2020, le traitement comptable des prélèvements sociaux des travailleurs indépendants majore de 6 …
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Pension d'invalidité de droit direct moyenne
DREES/OSOL/BRETUpdated 18 Jan 2021
… Les montants sont des euros bruts (c'est-à-dire avant prélèvements sociaux et prélèvement à la source …
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Pension d'invalidité de droit direct moyenne
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Jan 2021
… Les montants sont des euros bruts (c'est-à-dire avant prélèvements sociaux et prélèvement à la source …
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Montant mensuel moyen de la retraite globale (bénéficiaires ou non d'un minimum vieillesse)
DSPRUpdated 25 Mar 2020
… Montant brut avant prélèvements sociaux et hors régimes complémentaires. Le droit propre concerne les bénéficiaires d'un droit …
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Simplifier la collecte des prélèvements versés par les entreprises
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… collecteurs de premier niveau des impôts ou des prélèvements sociaux dus par leurs clients (TVA par exemple) ou …
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Chiffres officiels de la société : impôt sur les sociétés, dividendes, création, SCI et holding
ComptaBoussoleUpdated 16 Oct 2026
… taux et conditions de l'impôt sur les sociétés, prélèvement forfaitaire unique et prélèvements sociaux sur les dividendes …
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Montant global de la retraite au 31 décembre
DSPRUpdated 2 Mar 2026
… Montant brut avant prélèvements sociaux et hors régimes complémentaires). Cette série regroupe les bénéficiaires d'un droit direct …
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Distribution de la pension mensuelle nette totale des retraités de droit direct, fin 2016
DREES/OSOL/BRETUpdated 18 Jan 2021
… Cette pension est nette des prélèvements sociaux (CSG, CRDS, Casa et cotisation à l'assurance maladie). La pension …
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Distribution de la pension mensuelle nette totale des retraités de droit direct, fin 2016
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Jan 2021
… Cette pension est nette des prélèvements sociaux (CSG, CRDS, Casa et cotisation à l'assurance maladie). La pension …
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Montant global de la retraite au 31 décembre par type de droit
DSPRUpdated 2 Mar 2026
… Montant brut avant prélèvements sociaux et hors régimes complémentaires). Le droit propre concerne les bénéficiaires d'un droit …
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Montant global de la retraite attribuée par type de droit et par genre
DSPRUpdated 4 Mar 2026
… Montant brut avant prélèvements sociaux et hors régimes complémentaires. A partir de 2006 sont dénombrés les seconds droits …
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Taux des fonds euros des contrats d'assurance-vie et PER
Savoir PlacerUpdated 7 Oct 2026
… Les taux du fichier sont nets des frais de gestion du contrat et bruts des prélèvements sociaux. Ils …
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Montant global de la retraite attribuée selon le genre
DSPRUpdated 5 Nov 2026
… Montant brut avant prélèvements sociaux et hors régimes complémentaires. Source : SNSP (Système National Statistiques Prestataires) Champ : Retraités de …
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Niveau de vie médian
Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026
… sur le revenu, taxe d’habitation) et les prélèvements sociaux (CSG, CRDS). #### Méthodologie de construction Les données Filosofi …
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