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Search results for porter-a-connaissance

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193 datasets for “porter-a-connaissance”

  1. data.gouv.fr

    Porter à connaissance de l'Aisne

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 14 May 2026

    Porter à connaissance de l'Aisne

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  2. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Porter à connaissance suite à la tempête Alex

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 4 Aug 2022

    PAC Alex

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  3. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de crues exceptionnelles

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 19 Oct 2022

    L_PAC_EVENEMENTS_INOND_006

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  4. data.gouv.fr

    Porter à connaissance de la Coise

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 3 Jan 2017

    Porter à connaissance inondation de la Coise.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  5. data.gouv.fr

    [TEMP DDTM-06] Porter à connaissance de l'aléa d'inondation pendant l'élaboration des PPRn-I

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 12 Oct 2022

    L_PAC_ALEA_INOND_006

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  6. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de mouvements de terrains exceptionnels

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 19 Oct 2022

    L_PAC_EVENEMENTS_MVT_006

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  7. data.gouv.fr

    Porter à connaissance (PAC) de l'aléas inondation par débordement de le Verdon sur la commune de Vinon-sur-Verdon

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 11 Jan 2024

    Couche des aléas inondation par débordement de le Verdon pour la crue de référence centennale sur la commune …

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  8. data.gouv.fr

    Zone des aléas faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) dans les hautes pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2026

    … aux territoires/communes concernés ; c’est le porter à connaissance (PAC) . S’il existe déjà un PPR approuvé …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  9. data.gouv.fr

    Lot du porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 13 Nov 2024

    … A partir de ces données un Porter à connaissance de l’aléa submersion marine a été transmis aux …

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  10. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) - Localisation (ponctuel)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 17 May 2018

    … après instruction des études de dangers, aux porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) rédigés par les DDT …

  11. data.gouv.fr

    DDT05 - Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l’article R.111-2

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 16 Feb 2026

    Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l …

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  12. data.gouv.fr

    Porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100 dans le Var

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 4 Apr 2019

    … A partir de ces données un Porter à connaissance de l’aléa submersion marine a été transmis aux …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètres PAC risques technologiques

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 6 Nov 2025

    Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Haut-Rhin. Périmètres où …

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  15. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires PAC risques technologiques dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 6 Nov 2025

    Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Haut-Rhin. Périmètres où …

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  16. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ H_TX_E_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connaissance. Le propriétaire / exploitant, peut monter …

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  17. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_E_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connaissance. Le propriétaire / exploitant, peut monter …

    • ZIP
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  18. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_E_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connaissance. Le propriétaire / exploitant, peut monter …

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  19. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TX_E_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connaissance. Le propriétaire / exploitant, peut monter …

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  20. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connaissance. Le propriétaire / exploitant, peut monter …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
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