Search results for porter-a-connaissance
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193 datasets for “porter-a-connaissance”
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Porter à connaissance de l'Aisne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 14 May 2026
Porter à connaissance de l'Aisne
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[DDTM-06] Porter à connaissance suite à la tempête Alex
DDTM Alpes-MaritimesUpdated 4 Aug 2022
PAC Alex
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[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de crues exceptionnelles
DDTM Alpes-MaritimesUpdated 19 Oct 2022
L_PAC_EVENEMENTS_INOND_006
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Porter à connaissance de la Coise
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 3 Jan 2017
Porter à connaissance inondation de la Coise.
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[TEMP DDTM-06] Porter à connaissance de l'aléa d'inondation pendant l'élaboration des PPRn-I
DDTM Alpes-MaritimesUpdated 12 Oct 2022
L_PAC_ALEA_INOND_006
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[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de mouvements de terrains exceptionnels
DDTM Alpes-MaritimesUpdated 19 Oct 2022
L_PAC_EVENEMENTS_MVT_006
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Porter à connaissance (PAC) de l'aléas inondation par débordement de le Verdon sur la commune de Vinon-sur-Verdon
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 11 Jan 2024
Couche des aléas inondation par débordement de le Verdon pour la crue de référence centennale sur la commune …
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Zone des aléas faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) dans les hautes pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2026
… aux territoires/communes concernés ; c’est le porter à connaissance (PAC) . S’il existe déjà un PPR approuvé …
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Lot du porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 13 Nov 2024
… A partir de ces données un Porter à connaissance de l’aléa submersion marine a été transmis aux …
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Nouvelle-Aquitaine : Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) - Localisation (ponctuel)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 17 May 2018
… après instruction des études de dangers, aux porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) rédigés par les DDT …
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DDT05 - Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l’article R.111-2
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 16 Feb 2026
Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l …
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Porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100 dans le Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 4 Apr 2019
… A partir de ces données un Porter à connaissance de l’aléa submersion marine a été transmis aux …
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PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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Périmètres PAC risques technologiques
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 6 Nov 2025
Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Haut-Rhin. Périmètres où …
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Zonages réglementaires PAC risques technologiques dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 6 Nov 2025
Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Haut-Rhin. Périmètres où …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ H_TX_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connaissance. Le propriétaire / exploitant, peut monter …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connaissance. Le propriétaire / exploitant, peut monter …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connaissance. Le propriétaire / exploitant, peut monter …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TX_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connaissance. Le propriétaire / exploitant, peut monter …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connaissance. Le propriétaire / exploitant, peut monter …
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