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Search results for police-municipale

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60 datasets for “police-municipale”

  1. data.gouv.fr

    police municipale

    DELETED DELETEDUpdated 29 Dec 2015

    police municipale 2012 géocodé au code commune

    • TXT
  2. data.gouv.fr

    Délibération convention partenariat entre la police municipale et les forces sécurité de l'Etat - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Quartiers de la police municipale

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    Découpage en quartier utilisé par la police municipale d'Issy-les-Moulineaux

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Secteurs de la police municipale de la Ville de Grenoble

    Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023

    Jeu de données concernant les secteurs de la police municipale

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Quartiers de la police municipale

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    Découpage en quartier utilisé par la police municipale d'Issy-les-Moulineaux

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Polices municipales de France 2012

    Sabine Blanc & Julien KirchUpdated 13 Aug 2015

    Jeux établis à partir des données 2012 fournies par Etalab pour La Gazette des communes. Géolocalisation par kml …

    • CSV
    • CSV ODS PDF
  7. data.gouv.fr

    Polices municipales et richesse des communes

    Sabine Blanc & Julien KirchUpdated 9 Dec 2015

    Le fichier indique liste les communes équipées d'une police municipale et/ou de garde(s)-champêtre(s …

    • CSV ODS PDF
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Verbalisations de la Police Municipale - Tours

    Ville de ToursUpdated 10 Oct 2023

    Le jeu de données reprend l’intégralité des verbalisations effectuées par l’ensemble des agents de la Police …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. data.gouv.fr

    Verbalisations de la Police Municipale - Tours

    Ville de ToursUpdated 10 Oct 2023

    Le jeu de données reprend l’intégralité des verbalisations effectuées par l’ensemble des agents de la Police …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    ERP - Polices Municipales du Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 May 2024

    Polices Municipales du Loir-et-Cher

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Liste des communes disposant d'un service de police municipale (Métropole et Dom)

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 May 2025

    Liste des communes disposant d'un service de police municipale établie par départements (métropole et dom) en 2013 …

    • XLSX
  12. data.gouv.fr

    Site de la police municipale en 2013

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Localisation et informations de contact des sites de la police municipales en 2013.

    • ZIP
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  13. data.gouv.fr

    SDPM - Syndicat Police Municipale

    Cédric MICHELUpdated 29 Oct 2015

    … 1ère organisation professionnelle et syndicale des agents de police municipale. ![Logo SDPM/CNPT](http://a54.idata.over-blog …

  14. data.gouv.fr

    Les établissements des services de police municipale et de police nationale sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 1 Mar 2023

    Ce jeu de données liste les établissements des services de police municipale et de police nationale présents sur …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … avec équipement Police destiné au service de la Police Municipale. Les caractéristiques demandées sont détaillées au Cahier des …

    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Les polices municipales

    Cour des comptesUpdated 1 Apr 2021

    L’essor des polices municipales, déjà observé par la Cour sur la période 2000-2010, s’est poursuivi …

    • CSV/UTF8
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Police municipale : Effectifs par commune

    Ministère de l'IntérieurUpdated 2 Apr 2024

    … Pour l'année 2019 figure également la liste des communes ou EPCI disposant d'un service de police …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    Police municipale : Effectifs par commune

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Feb 2026

    … Les polices municipales sont régies par le livre V du code de la sécurité intérieure, le code général …

    • ODS
    • XLSX
    • XLS
  19. data.gouv.fr

    Convention partenariat entre PM CAPV et Forces sécurité Etat 2022

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 9 Dec 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  20. data.gouv.fr

    Délibération mise à disposition d'un chien de patrouille à Soisy - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
“police-municipale” datasets · Open Data Finder