Search results for police-municipale
Filters
60 datasets for “police-municipale”
- data.gouv.fr
police municipale
DELETED DELETEDUpdated 29 Dec 2015
police municipale 2012 géocodé au code commune
- TXT
- data.gouv.fr
Délibération convention partenariat entre la police municipale et les forces sécurité de l'Etat - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
{{description}}
- WEB PAGE
- Opendatasoft hubLive preview
Quartiers de la police municipale
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Découpage en quartier utilisé par la police municipale d'Issy-les-Moulineaux
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Secteurs de la police municipale de la Ville de Grenoble
Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023
Jeu de données concernant les secteurs de la police municipale
- CSV
- data.gouv.fr
Quartiers de la police municipale
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Découpage en quartier utilisé par la police municipale d'Issy-les-Moulineaux
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Polices municipales de France 2012
Sabine Blanc & Julien KirchUpdated 13 Aug 2015
Jeux établis à partir des données 2012 fournies par Etalab pour La Gazette des communes. Géolocalisation par kml …
- CSV
- CSV ODS PDF
- data.gouv.fr
Polices municipales et richesse des communes
Sabine Blanc & Julien KirchUpdated 9 Dec 2015
Le fichier indique liste les communes équipées d'une police municipale et/ou de garde(s)-champêtre(s …
- CSV ODS PDF
- Opendatasoft hubLive preview
Verbalisations de la Police Municipale - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Oct 2023
Le jeu de données reprend l’intégralité des verbalisations effectuées par l’ensemble des agents de la Police …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Verbalisations de la Police Municipale - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Oct 2023
Le jeu de données reprend l’intégralité des verbalisations effectuées par l’ensemble des agents de la Police …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
ERP - Polices Municipales du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 May 2024
Polices Municipales du Loir-et-Cher
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Liste des communes disposant d'un service de police municipale (Métropole et Dom)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 May 2025
Liste des communes disposant d'un service de police municipale établie par départements (métropole et dom) en 2013 …
- XLSX
- data.gouv.fr
Site de la police municipale en 2013
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Localisation et informations de contact des sites de la police municipales en 2013.
- ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
SDPM - Syndicat Police Municipale
Cédric MICHELUpdated 29 Oct 2015
… 1ère organisation professionnelle et syndicale des agents de police municipale. ![Logo SDPM/CNPT](http://a54.idata.over-blog …
- data.gouv.fr
Les établissements des services de police municipale et de police nationale sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 1 Mar 2023
Ce jeu de données liste les établissements des services de police municipale et de police nationale présents sur …
- CSV
- data.gouv.fr
Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
… avec équipement Police destiné au service de la Police Municipale. Les caractéristiques demandées sont détaillées au Cahier des …
- data.gouv.fr
Les polices municipales
Cour des comptesUpdated 1 Apr 2021
L’essor des polices municipales, déjà observé par la Cour sur la période 2000-2010, s’est poursuivi …
- CSV/UTF8
- Opendatasoft hubLive preview
Police municipale : Effectifs par commune
Ministère de l'IntérieurUpdated 2 Apr 2024
… Pour l'année 2019 figure également la liste des communes ou EPCI disposant d'un service de police …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Police municipale : Effectifs par commune
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Feb 2026
… Les polices municipales sont régies par le livre V du code de la sécurité intérieure, le code général …
- ODS
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
Convention partenariat entre PM CAPV et Forces sécurité Etat 2022
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 9 Dec 2022
{{description}}
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Délibération mise à disposition d'un chien de patrouille à Soisy - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
{{description}}
- WEB PAGE