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Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale
Published by Commune de Brignoles
About this dataset
Il s’agit de l’acquisition d’un véhicule de type familial avec équipement Police destiné au service de la Police Municipale. Les caractéristiques demandées sont détaillées au Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Le marché commence à sa date de notification. Le délai d’exécution (livraison), débute à la réception de la lettre de notification valant bon de commande.