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504 datasets for “plans-locaux-d-urbanisme”
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Plans locaux d'urbanisme approuvés d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
[Situation 2015] Plans locaux d’urbanisme approuvés au 10 Septembre 2015. Consulter la métadonnée
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Plans locaux d'urbanisme arrêtés d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
[Situation 2015] Plans locaux d’urbanisme arrêtés au 10 septembre 2015. Consulter la métadonnée
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Plans locaux d'urbanisme en cours d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
Situation2015 Plans locaux d’urbanisme en cours au 10 septembre 2015. Consulter la métadonnée
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Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron
DDT AveyronUpdated 15 Nov 2024
Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron
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Plan locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) sur le département des Pyrénées-Atlantiques - (L_PLUI_ZSUP_064.shp)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 30 Mar 2026
Le PLUi est un document d'urbanisme opérationnel qui porte sur le territoire de plusieurs communes.
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Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT CreuseUpdated 30 Jul 2026
Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …
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Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …
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Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse
DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026
Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …
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Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026
Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …
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Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026
Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …
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Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT CreuseUpdated 30 Jul 2026
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …
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Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse
DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026
Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …
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Plans locaux d'urbanisme simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jun 2018
Zonages des plans locaux d'urbanisme simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au …
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État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique. Attention ces données …
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Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne …
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Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle. Attention …
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Mise en œuvre du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme et les cartes communales
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026
Guide pour faciliter la déclinaison du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme ainsi que les et les …
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Planification - Linéaire informatif des Plans Locaux d'urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026
Les informations linéaires figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées …
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Planification - Surfaces informatives des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Nov 2026
Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées …
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Plans de zonage des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Feb 2022
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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