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Search results for plans-locaux-d-urbanisme

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504 datasets for “plans-locaux-d-urbanisme”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Plans locaux d'urbanisme approuvés d'Île-de-France

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    [Situation 2015] Plans locaux d’urbanisme approuvés au 10 Septembre 2015. Consulter la métadonnée

    • CSV
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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Plans locaux d'urbanisme arrêtés d'Île-de-France

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    [Situation 2015] Plans locaux d’urbanisme arrêtés au 10 septembre 2015. Consulter la métadonnée

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Plans locaux d'urbanisme en cours d'Île-de-France

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    Situation2015 Plans locaux d’urbanisme en cours au 10 septembre 2015. Consulter la métadonnée

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 15 Nov 2024

    Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron

    • ADOBE PORTABLE DOCUMENT FORMAT (PDF)
  5. data.gouv.fr

    Plan locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) sur le département des Pyrénées-Atlantiques - (L_PLUI_ZSUP_064.shp)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 30 Mar 2026

    Le PLUi est un document d'urbanisme opérationnel qui porte sur le territoire de plusieurs communes.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  6. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

    DDT CreuseUpdated 30 Jul 2026

    Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

    DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026

    Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse

    DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026

    Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.

    DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026

    Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.

    DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026

    Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

    DDT CreuseUpdated 30 Jul 2026

    Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse

    DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026

    Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait …

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  13. data.gouv.fr

    Plans locaux d'urbanisme simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jun 2018

    Zonages des plans locaux d'urbanisme simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au …

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  14. data.gouv.fr

    État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique. Attention ces données …

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  15. data.gouv.fr

    Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne …

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  16. data.gouv.fr

    Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle. Attention …

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  17. data.gouv.fr

    Mise en œuvre du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme et les cartes communales

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026

    Guide pour faciliter la déclinaison du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme ainsi que les et les …

    • PDF
  18. data.gouv.fr

    Planification - Linéaire informatif des Plans Locaux d'urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026

    Les informations linéaires figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées …

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  19. data.gouv.fr

    Planification - Surfaces informatives des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Nov 2026

    Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées …

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  20. data.gouv.fr

    Plans de zonage des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Feb 2022

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …

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“plans-locaux-d-urbanisme” datasets · Open Data Finder