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15 datasets for “planification-territoriale”
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Le SDRIF-E : Orientations d'occupation des sols du territoire de Grand Paris Sud Est Avenir
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 3 Mar 2026
Le Schéma directeur de la Région Île-de-France (SDRIF‑E) fixe les grandes orientations de l’aménagement …
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Vue des tracés précis des canalisations Hydrocarbure Auvergne-Rhône-Alpes (accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Mar 2022
… Elles sont utilisées pour la connaissance du réseau et la planification territoriale. Vue du jeux de données : Tracés …
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Les contributions du conseil scientifique - Enjeux régionaux de la transition industrielle
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 19 Sept 2026
… Il formule des recommandations sur les choix stratégiques en matière de planification territoriale et écologique. **Détails :** La contribution …
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N_PCAET_S_R24
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 7 Jul 2025
Les Plan Climat Air Énergie territoriaux sont des outils de planification territoriale, à la fois stratégiques et opérationnels …
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Zones potentielles d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 10 Oct 2026
… des énergies renouvelables (loi «APER») fait de la planification territoriale une disposition majeure et remet les communes au …
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Zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables (ZAER) sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 7 Dec 2023
Les zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables (ZAER) constituent un dispositif de planification territoriale introduits …
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Zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables (ZAER) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Dec 2023
Les zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables (ZAER) constituent un dispositif de planification territoriale introduits …
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Zones d'Accélération des Énergies Renouvelable - ZAEnR - dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 4 Feb 2025
… des énergies renouvelables (loi « APER ») fait de la planification territoriale une disposition majeure, en remettant les communes au …
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Bassin d’habitat spécifiquement créé pour OTELO (outil d’estimation des besoins en logements) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 23 Dec 2024
… Mis gratuitement à disposition d’une grande variété d’acteurs locaux de l’aménagement et la planification territoriale …
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Zone d’Accélération de la production d’ENergies Renouvelables en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Jul 2024
Les zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables (ZAER) constituent un dispositif de planification territoriale introduits …
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DCSMM - Sous-régions marines (France) - Cycles 1 à 3
Office Français de la BiodiversitéUpdated 19 Jul 2016
… À la différence des façades maritimes, qui constituent des périmètres de gouvernance et de planification territoriale, les sous …
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Transport de matières dangereuses - Zones de sureté de 500m - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 15 Jul 2025
… aide à la décision pour les documents de planification territoriale (PPRT, PLU, DDRM, porter-à-connaissance préfectoral). Les …
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DCSMM - Unités marines de rapportages françaises – Cycles 1 à 3
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… À la différence des façades maritimes, qui constituent des périmètres de gouvernance et de planification territoriale, les sous …
- OGC:OWS-C
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Synthèse du tableau de bord régional du développement durable_2017
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Mar 2026
… Les résultats du tableau de bord ont vocation à irriguer plusieurs démarches de planification territoriale. Ils constituent ainsi …
- MICROSOFT EXCEL
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Transport de matières dangereuses - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
… aide à la décision pour les documents de planification territoriale (PPRT, PLU, DDRM, porter-à-connaissance préfectoral). Les …
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