Search results for plan-local-urbanisme
Filters
46 datasets for “plan-local-urbanisme”
- data.gouv.fr
Plan local Urbanisme Intercommunal
Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021
Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les …
- data.gouv.fr
PLUI des Trois Rivières
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Documents applicables de l'ancienne communauté de communes des Trois Rivières
- JSON
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
PLUI du Pays de Livarot
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI du Pays de Livarot
- JSON
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
PLUI du Pays de l'Orbiquet
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI du Pays de l'Orbiquet
- JSON
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
PLUI de la Vallée d'Auge
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI de la Vallée d'Auge
- JSON
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie
- JSON
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 2/4
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
- ZIP
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 4/4
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
- ZIP
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 1/4
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
- TAB
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 3/4
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
- ZIP
- data.gouv.fr
Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les …
- ZIP
- data.gouv.fr
Commune de Técou | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Técou (81294). Il contient les …
- ZIP
- data.gouv.fr
Commune de Bernac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les …
- ZIP
- data.gouv.fr
Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les …
- ZIP
- data.gouv.fr
Commune de Rivières | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les …
- ZIP
- data.gouv.fr
Commune de Cadalen | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cadalen (81046). Il contient les …
- ZIP
- data.gouv.fr
Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 3 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les …
- ZIP
- data.gouv.fr
Commune de Busque | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 26 Nov 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Busque (81043). Il contient les …
- ZIP
- data.gouv.fr
Commune de Cestayrols | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cestayrols (81067). Il contient les …
- ZIP
- data.gouv.fr
Commune de Grazac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 19 Mar 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les …
- ZIP