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Commune de Bernac | Document d'Urbanisme
Published by Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
About this dataset
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.