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25 datasets for “perturbations-electromagnetiques”

  1. data.gouv.fr

    servitude PT1 (S) relatif à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

    DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021

    servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Servitudes de protection des centres de réception radioéléctrique contre les perturbations éléctromagnétiques

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Nov 2015

    Servitudes de protection des centres de réception radio-électrique contre les perturbations électromagnétiques instituée en application des articles …

    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Générateur des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Assiettes des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques (PT2) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018

    Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles.

    DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025

    Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Assiette de servitude PT1 liée à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques - version numérisée DDT 63

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    … afin de protéger les centres radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle (Générateur)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021

    … La servitude a pour conséquence : - l'obligation de faire cesser les perturbations électromagnétiques : Tout propriétaire ou usager d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … La servitude a pour conséquence : - l'obligation de faire cesser les perturbations électromagnétiques : Tout propriétaire ou usager d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 Sept 2021

    Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
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  12. data.gouv.fr

    Servitude PT1 (P) relative à la protection des centres de réception radioélectriques (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021

    servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
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  13. data.gouv.fr

    SUP PT1 (60)

    DDT OiseUpdated 24 Dec 2021

    Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques (département de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025

    … La servitude a pour conséquence : - l'obligation de faire cesser les perturbations électromagnétiques : Tout propriétaire ou usager d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
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  16. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT1

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …

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    • WMS
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  17. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT1

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …

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  18. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles

    DDT Haute-VienneUpdated 17 Sept 2025

    Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …

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  19. data.gouv.fr

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

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  20. data.gouv.fr

    PT1 - Protection centre radioélectrique - perturbation - assiette - Orne - 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Aug 2024

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

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