Search results for personnes-morales
Filters
138 datasets for “personnes-morales”
- data.gouv.fr
Subventions aux personnes morales
Département du MorbihanUpdated 20 Feb 2024
Subventions accordées par le Département du Morbihan, hors particuliers
- CSV
- data.gouv.fr
Unité Foncière des personnes morales ( locaux et parcelles)
Yoann LeroseUpdated 26 May 2026
Regroupement des parcelles des personnes morales par unité foncière. Est considéré unité foncière deux ou plusieurs parcelles contiguës …
- PARQUET
- Opendatasoft hubLive preview
Les données individuelles sur la situation financière d’une personne morale ou physique sont elles disponibles ?
Updated 23 Sept 2026
La Banque de France ne publie pas de données individuelles sur la situation financière des personnes morales ou …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales
data.gouvUpdated 22 Apr 2024
Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales
DGFIPUpdated 25 Mar 2021
Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales
Ministères économiques et financiersUpdated 25 Mar 2021
Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale …
- ZIP
- CSV
- JSON
- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.TEXT
- data.gouv.fr
Fichiers majic des personnes morales
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
Fichiers majic (parcelles) des personnes morales, publiés par la DGFiP en open data. Millésime 2025. Filtrage sur les …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- Opendatasoft hubLive preview
Fichier des propriétés bâties (locaux) des personnes morales (MAJIC) à La Réunion
Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 28 Jul 2021
… Notes - certains codes SIREN de personnes morales sont préfixés d'un U : il s'agit de numéros fictifs …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Fichier des locaux des personnes morales (MAJIC)
Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 2 Oct 2026
Propriétés bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier MAJIC (Mise …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Fichier des locaux des personnes morales (MAJIC)
Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 2 Oct 2026
Propriétés bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier MAJIC (Mise …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Fichier des parcelles des personnes morales (MAJIC)
Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 4 Oct 2026
Propriétés foncières non bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Fichier des parcelles des personnes morales (MAJIC)
Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 4 Oct 2026
Propriétés foncières non bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC PERSONNE APPARTENANT À UNE PERSONNE MORALE PUBLIQUE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Livret A, personnes morales, nombre, annuel
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Livret A, personnes morales, nombre, annuel | Livret A, legal entities, number, annual | Nombre de Livrets A détenus par …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Livret A, personnes morales, Encours, annuel
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Livret A, personnes morales, Encours, annuel | Livret A, legal entities, outstanding amounts, annual | Encours des Livrets A détenus …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales (version unifiée)
Jean-Roc MorrealeUpdated 14 Nov 2025
Reprise des données DGFIP sur les parcelles et locaux des personnes morales ([source](https://www.data.gouv.fr …
- PARQUET
- data.gouv.fr
Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 12 Mar 2016
… elle ne concerne désormais plus que les personnes morales. Les données disponibles au travers d’Etalab, sont donc …
- TXT
- DOC
- data.gouv.fr
Parcelles des personnes morales - 2024 - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 6 Feb 2025
… collecte** Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation …
- CSV
- SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Parcelles des personnes morales - 2023 - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 6 Feb 2025
… collecte** Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation …
- CSV
- SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Parcelles des personnes morales - 2022 - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 6 Feb 2025
… collecte** Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation …
- CSV
- SHAPEFILE