Skip to content
Open Data Finder

Search results for personnes-morales

Filters

138 datasets for “personnes-morales”

  1. data.gouv.fr

    Subventions aux personnes morales

    Département du MorbihanUpdated 20 Feb 2024

    Subventions accordées par le Département du Morbihan, hors particuliers

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Unité Foncière des personnes morales ( locaux et parcelles)

    Yoann LeroseUpdated 26 May 2026

    Regroupement des parcelles des personnes morales par unité foncière. Est considéré unité foncière deux ou plusieurs parcelles contiguës …

    • PARQUET
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Les données individuelles sur la situation financière d’une personne morale ou physique sont elles disponibles ?

    Updated 23 Sept 2026

    La Banque de France ne publie pas de données individuelles sur la situation financière des personnes morales ou …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales

    data.gouvUpdated 22 Apr 2024

    Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales

    DGFIPUpdated 25 Mar 2021

    Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales

    Ministères économiques et financiersUpdated 25 Mar 2021

    Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale …

    • PDF
    • ZIP
    • CSV
    • JSON
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.TEXT
  7. data.gouv.fr

    Fichiers majic des personnes morales

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Fichiers majic (parcelles) des personnes morales, publiés par la DGFiP en open data. Millésime 2025. Filtrage sur les …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Fichier des propriétés bâties (locaux) des personnes morales (MAJIC) à La Réunion

    Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 28 Jul 2021

    … Notes - certains codes SIREN de personnes morales sont préfixés d'un U : il s'agit de numéros fictifs …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Fichier des locaux des personnes morales (MAJIC)

    Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 2 Oct 2026

    Propriétés bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier MAJIC (Mise …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Fichier des locaux des personnes morales (MAJIC)

    Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 2 Oct 2026

    Propriétés bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier MAJIC (Mise …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Fichier des parcelles des personnes morales (MAJIC)

    Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 4 Oct 2026

    Propriétés foncières non bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Fichier des parcelles des personnes morales (MAJIC)

    Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 4 Oct 2026

    Propriétés foncières non bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC PERSONNE APPARTENANT À UNE PERSONNE MORALE PUBLIQUE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Livret A, personnes morales, nombre, annuel

    Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026

    Livret A, personnes morales, nombre, annuel | Livret A, legal entities, number, annual | Nombre de Livrets A détenus par …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Livret A, personnes morales, Encours, annuel

    Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026

    Livret A, personnes morales, Encours, annuel | Livret A, legal entities, outstanding amounts, annual | Encours des Livrets A détenus …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. data.gouv.fr

    Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales (version unifiée)

    Jean-Roc MorrealeUpdated 14 Nov 2025

    Reprise des données DGFIP sur les parcelles et locaux des personnes morales ([source](https://www.data.gouv.fr …

    • PARQUET
  17. data.gouv.fr

    Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 12 Mar 2016

    … elle ne concerne désormais plus que les personnes morales. Les données disponibles au travers d’Etalab, sont donc …

    • TXT
    • DOC
    • PDF
  18. data.gouv.fr

    Parcelles des personnes morales - 2024 - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 6 Feb 2025

    … collecte** Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation …

    • CSV
    • SHAPEFILE
  19. data.gouv.fr

    Parcelles des personnes morales - 2023 - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 6 Feb 2025

    … collecte** Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation …

    • CSV
    • SHAPEFILE
  20. data.gouv.fr

    Parcelles des personnes morales - 2022 - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 6 Feb 2025

    … collecte** Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation …

    • CSV
    • SHAPEFILE
“personnes-morales” datasets · Open Data Finder