Search results for personne-en-situation-de-handicap
Filters
177 datasets for “personne-en-situation-de-handicap”
- Opendatasoft hubLive preview
Établissements et services pour personnes en situation de handicap dédiés aux enfants
Département de Seine-Saint-DenisUpdated 4 Nov 2025
Localisation des établissements et services du secteur personnes en situation de handicap sous compétence exclusive ou conjointe des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Établissements et services pour personnes en situation de handicap dédiés aux enfants
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 4 Nov 2025
Localisation des établissements et services du secteur personnes en situation de handicap sous compétence exclusive ou conjointe des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Etablissements d'accueil ou d'hébergement pour personnes en situation de handicap de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Identification des établissements pour personnes en situation de handicap comprenant : - la raison sociale - le nom et l'adresse …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Parcours recommandé pour les personnes en situation de handicap
Updated 6 Nov 2026
Ce jeu de données représente un plan de l'itinéraire conseillé pour visiter le marché de Noël en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement depuis 2002. Les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement depuis 2002. * * * Les …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Associations et structures sportives accueillant les personnes en situation de handicap dans les Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… costarmoricaines proposant des activités adaptées aux personnes en situation de handicap dans le but de favoriser leurs pratiques …
- URL
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap
Ministère de la CultureUpdated 17 Jun 2026
L’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées est définie aux articles L.122-5 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap dans la ville de Plaintel
Ville de PlaintelUpdated 1 Jul 2026
… Acceslibre récolte les données d’accessibilité pour les personnes en situation de handicap en impliquant les collectivités territoriales …
- URL
- Opendatasoft hubLive preview
Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement, par commune depuis …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement, par intercommunalités depuis …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement, par commune depuis …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement, par intercommunalités depuis …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Contributions de la consultation relative à la révision de l’offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap.
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2021
Contributions de la consultation sur l'offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Contributions de la consultation relative à la révision de l’offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap.
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2021
Contributions de la [consultation sur l'offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Les habitats inclusifs en Sarthe
Département de la SartheUpdated 1 Nov 2026
Le jeu de données contient la liste des habitats inclusifs ouverts et qui vont s'ouvrir en Sarthe …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
L’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées est définie aux articles [L.122-5 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Paris Logement Personnes âgées - Personnes en situation de handicap
Direction des Solidarités (DSOL)Updated 10 Mar 2026
Nombre de bénéficiaires Paris Logement Personnes Âgées - Personnes en situation de handicap Paris Logement Personnes Âgées Personnes Handicapées …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Paris Logement Personnes âgées - Personnes en situation de handicap
Direction des Solidarités (DSOL)Updated 10 Mar 2026
Nombre de bénéficiaires Paris Logement Personnes Âgées - Personnes en situation de handicap Paris Logement Personnes Âgées Personnes Handicapées …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Paris Logement Personnes âgées - Personnes en situation de handicap
Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026
**Nombre de bénéficiaires Paris Logement Personnes Âgées - Personnes en situation de handicap****** **Paris Logement Personnes Âgées Personnes Handicapées …
- CSV
- JSON