Skip to content
Open Data Finder

Search results for personne-en-situation-de-handicap

Filters

177 datasets for “personne-en-situation-de-handicap”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Établissements et services pour personnes en situation de handicap dédiés aux enfants

    Département de Seine-Saint-DenisUpdated 4 Nov 2025

    Localisation des établissements et services du secteur personnes en situation de handicap sous compétence exclusive ou conjointe des …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Établissements et services pour personnes en situation de handicap dédiés aux enfants

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 4 Nov 2025

    Localisation des établissements et services du secteur personnes en situation de handicap sous compétence exclusive ou conjointe des …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Etablissements d'accueil ou d'hébergement pour personnes en situation de handicap de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Identification des établissements pour personnes en situation de handicap comprenant : - la raison sociale - le nom et l'adresse …

    • PDF
    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Parcours recommandé pour les personnes en situation de handicap

    Updated 6 Nov 2026

    Ce jeu de données représente un plan de l'itinéraire conseillé pour visiter le marché de Noël en …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020

    Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement depuis 2002. Les …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020

    Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement depuis 2002. * * * Les …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Associations et structures sportives accueillant les personnes en situation de handicap dans les Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … costarmoricaines proposant des activités adaptées aux personnes en situation de handicap dans le but de favoriser leurs pratiques …

    • URL
    • CSV
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap

    Ministère de la CultureUpdated 17 Jun 2026

    L’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées est définie aux articles L.122-5 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. data.gouv.fr

    Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap dans la ville de Plaintel

    Ville de PlaintelUpdated 1 Jul 2026

    … Acceslibre récolte les données d’accessibilité pour les personnes en situation de handicap en impliquant les collectivités territoriales …

    • URL
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021

    Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement, par commune depuis …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020

    Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement, par intercommunalités depuis …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. data.gouv.fr

    Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021

    Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement, par commune depuis …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020

    Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement, par intercommunalités depuis …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Contributions de la consultation relative à la révision de l’offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap.

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2021

    Contributions de la consultation sur l'offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. data.gouv.fr

    Contributions de la consultation relative à la révision de l’offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap.

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2021

    Contributions de la [consultation sur l'offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation …

    • CSV
    • JSON
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Les habitats inclusifs en Sarthe

    Département de la SartheUpdated 1 Nov 2026

    Le jeu de données contient la liste des habitats inclusifs ouverts et qui vont s'ouvrir en Sarthe …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    L’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées est définie aux articles [L.122-5 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ZIP
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Paris Logement Personnes âgées - Personnes en situation de handicap

    Direction des Solidarités (DSOL)Updated 10 Mar 2026

    Nombre de bénéficiaires Paris Logement Personnes Âgées - Personnes en situation de handicap Paris Logement Personnes Âgées Personnes Handicapées …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Paris Logement Personnes âgées - Personnes en situation de handicap

    Direction des Solidarités (DSOL)Updated 10 Mar 2026

    Nombre de bénéficiaires Paris Logement Personnes Âgées - Personnes en situation de handicap Paris Logement Personnes Âgées Personnes Handicapées …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. data.gouv.fr

    Paris Logement Personnes âgées - Personnes en situation de handicap

    Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026

    **Nombre de bénéficiaires Paris Logement Personnes Âgées - Personnes en situation de handicap****** **Paris Logement Personnes Âgées Personnes Handicapées …

    • CSV
    • JSON
“personne-en-situation-de-handicap” datasets · Open Data Finder