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41 datasets for “organismes-prives”

  1. data.gouv.fr

    Subventions - Conventions signées avec des organismes privés

    Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 18 Apr 2025

    Département des Pyrénées Orientales - Subventions, Conventions signées avec des organismes privés depuis le 01/01/2020

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …

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  3. data.gouv.fr

    Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

    Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …

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  5. data.gouv.fr

    Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …

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  6. data.gouv.fr

    Subventions de plus de 23 000 euros attribuées par le ministère de l'agriculture

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 8 Jul 2026

    Ce jeu de données référence les subventions de plus de 23 000 euros versées par le ministère en …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

    Ministère de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 17 Nov 2023

    … Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR) Organismes privés agréés Crédit d'impôt …

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  8. data.gouv.fr

    Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023

    … Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/organismes-prives …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Couverture des risques sociaux par les organismes privés d’assurance

    DREES/SEEE/BACSUpdated 31 Mar 2026

    … de cotisations collectées et prestations versées par les organismes privés d’assurance sur le champ des risques sociaux …

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  10. data.gouv.fr

    Subventions + de 23000 euros 2020

    Commune de Saint-ClaudeUpdated 25 Feb 2021

    Liste des subventions +23000 euros accordées à des organismes privés

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  11. data.gouv.fr

    Subventions + de 23000 euros 2021

    Commune de Saint-ClaudeUpdated 15 Feb 2022

    Liste des subventions +23000 euros accordées à des organismes privés

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  12. data.gouv.fr

    Subventions + de 23000 euros 2022

    Commune de Saint-ClaudeUpdated 3 Mar 2023

    Liste des subventions +23000 euros accordées à des organismes privés

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  13. data.gouv.fr

    Couverture des risques sociaux par les organismes privés d’assurance

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Mar 2026

    … de cotisations collectées et prestations versées par les organismes privés d’assurance sur le champ des risques sociaux …

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  14. data.gouv.fr

    Subventions + de 23000 euros

    Commune de Saint-ClaudeUpdated 23 Jun 2020

    Liste détaillée des subventions de + de 23000 euros accordées à des organismes privés

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Conventions de subvention

    CD25Updated 22 Apr 2026

    … essentielles des conventions de subvention signées avec les organismes privés lorsque le montant de la subvention accordée est …

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  16. data.gouv.fr

    Conventions de subvention

    Département du DoubsUpdated 22 Apr 2026

    … essentielles des conventions de subvention signées avec les organismes privés lorsque le montant de la subvention accordée est …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Eté culturel 2024

    Ministère de la CultureUpdated 12 Jul 2024

    … départementale, communale), un établissement public ou bien un organisme privé. L’opération se décline en « Vacances culturelles » en …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Eté culturel 2024

    Ministère de la CultureUpdated 12 Jul 2024

    … départementale, communale), un établissement public ou bien un organisme privé. L’opération se décline en « Vacances culturelles » en …

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  19. data.gouv.fr

    Annuaire des organismes gestionnaires de CFA

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016

    Les organismes gestionnaires des centres de formation d'apprentis (CFA) sont des organismes privés (associations, entreprises, etc.), des …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Annuaire des organismes gestionnaires de CFA

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2013

    Les organismes gestionnaires des centres de formation d'apprentis (CFA) sont des organismes privés (associations, entreprises, etc.), des …

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