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41 datasets for “organismes-prives”
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Subventions - Conventions signées avec des organismes privés
Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 18 Apr 2025
Département des Pyrénées Orientales - Subventions, Conventions signées avec des organismes privés depuis le 01/01/2020
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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …
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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …
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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)
Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …
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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …
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Subventions de plus de 23 000 euros attribuées par le ministère de l'agriculture
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 8 Jul 2026
Ce jeu de données référence les subventions de plus de 23 000 euros versées par le ministère en …
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Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 17 Nov 2023
… Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR) Organismes privés agréés Crédit d'impôt …
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Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023
… Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/organismes-prives …
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Couverture des risques sociaux par les organismes privés d’assurance
DREES/SEEE/BACSUpdated 31 Mar 2026
… de cotisations collectées et prestations versées par les organismes privés d’assurance sur le champ des risques sociaux …
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Subventions + de 23000 euros 2020
Commune de Saint-ClaudeUpdated 25 Feb 2021
Liste des subventions +23000 euros accordées à des organismes privés
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Subventions + de 23000 euros 2021
Commune de Saint-ClaudeUpdated 15 Feb 2022
Liste des subventions +23000 euros accordées à des organismes privés
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Subventions + de 23000 euros 2022
Commune de Saint-ClaudeUpdated 3 Mar 2023
Liste des subventions +23000 euros accordées à des organismes privés
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Couverture des risques sociaux par les organismes privés d’assurance
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Mar 2026
… de cotisations collectées et prestations versées par les organismes privés d’assurance sur le champ des risques sociaux …
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Subventions + de 23000 euros
Commune de Saint-ClaudeUpdated 23 Jun 2020
Liste détaillée des subventions de + de 23000 euros accordées à des organismes privés
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Conventions de subvention
CD25Updated 22 Apr 2026
… essentielles des conventions de subvention signées avec les organismes privés lorsque le montant de la subvention accordée est …
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Conventions de subvention
Département du DoubsUpdated 22 Apr 2026
… essentielles des conventions de subvention signées avec les organismes privés lorsque le montant de la subvention accordée est …
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Eté culturel 2024
Ministère de la CultureUpdated 12 Jul 2024
… départementale, communale), un établissement public ou bien un organisme privé. L’opération se décline en « Vacances culturelles » en …
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Eté culturel 2024
Ministère de la CultureUpdated 12 Jul 2024
… départementale, communale), un établissement public ou bien un organisme privé. L’opération se décline en « Vacances culturelles » en …
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Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016
Les organismes gestionnaires des centres de formation d'apprentis (CFA) sont des organismes privés (associations, entreprises, etc.), des …
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Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2013
Les organismes gestionnaires des centres de formation d'apprentis (CFA) sont des organismes privés (associations, entreprises, etc.), des …
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