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Search results for obligation-de-debroussailler

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11 datasets for “obligation-de-debroussailler”

  1. data.gouv.fr

    Tronçons ferroviaires proches d'espaces les plus sensibles au risque d'incendie - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 19 Jul 2024

    Tronçons ferroviaires à proximité des espaces les plus sensibles au risque d'incendie. Cette donnée vise à la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Obligations légales de débroussaillement dans l'Eure

    DDTM DE l'EUREUpdated 30 Sept 2025

    … Toutes les habitations situées à l'intérieur du périmètre sont concernées par l'obligation de débroussaillement. Lien vers …

    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Obligations légales de débroussaillement dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 6 Aug 2026

    … Toutes les habitations situées à l'intérieur du périmètre sont concernées par l'obligation de débroussaillement. Lien vers …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026

    … L'obligation de débroussailler et de le maintenir en état débroussaillé s'applique sur les terrains situés dans …

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    • CSV
    • SHAPEFILE
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour les massifs forestiers dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 16 Apr 2026

    … L'obligation de débroussailler et de le maintenir en état débroussaillé s'applique sur les terrains situés dans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour le massif forestier de Sologne dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 24 Apr 2025

    … L'obligation de débroussailler et de le maintenir en état débroussaillé s'applique sur les terrains situés dans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour le massif forestier de Sologne dans le Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 24 Apr 2025

    … L'obligation de débroussailler et de le maintenir en état débroussaillé s'applique sur les terrains situés dans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour le massif forestier de Sologne en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 24 Apr 2025

    … L'obligation de débroussailler et de le maintenir en état débroussaillé s'applique sur les terrains situés dans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage des Obligations Légales de Débroussaillement - Anglet

    Ville d'AngletUpdated 17 Jan 2024

    … de plus de 0,5 hectare, l’obligation de débroussailler s’applique sur : un rayon de 50 m …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. data.gouv.fr

    Zonage des Obligations Légales de Débroussaillement - Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jan 2024

    … de plus de 0,5 hectare, l’obligation de débroussailler s’applique sur : * un rayon de 50 m …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    DEBROUSSAILLEMENT

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Sept 2026

    … données des massifs forestiers concernés par l’obligation de débroussaillement ainsi que les buffers de 200 m associés …

    • PDF
    • SHP
    • WMTS
    • WMS
    • WFS
“obligation-de-debroussailler” datasets · Open Data Finder