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28 datasets for “niveau-de-diffusion”

  1. data.gouv.fr

    Arrondissements en Poitou-Charentes (surface)

    DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015

    couche des arrondissements en Poitou-Charentes __Origine__ La couche géographique est issue de la base IGN GEOFLA 2009 …

    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive

    Communauté d'Agglomération du Bassin de BriveUpdated 4 Aug 2025

    Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive. __Origine__ Base interne __Organisations partenaires__ Communauté d …

    • ZIP
    • JSON
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Aire urbaine en Poitou-Charentes (surface)

    DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015

    Une aire urbaine (AU) est une notion géographique utilisée en urbanisme. Les définitions et appellations d'une aire …

    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Aide à finalité régionale en Poitou-Charentes (surface)

    DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015

    La carte des aides à finalité régionale définit les zones et, selon les zones, les limites et conditions …

    • SHP
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Zones de répartition des eaux souterraines (surface)

    DREAL Poitou-CharentesUpdated 13 Feb 2016

    * Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous …

    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Directive inondation - Activité économique du territoire à risque important d'inondations (TRI) de La Rochelle

    DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015

    Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI …

    • CSV
    • SHP
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

  8. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

  9. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

  10. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

  11. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

  12. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

  13. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

  14. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

  15. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

  16. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

  17. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

  18. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

  19. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

  20. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

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