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25 datasets for “n-zonages-eau”
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essai_BDCOM_01
DREAL OccitanieUpdated 24 Jan 2019
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[AERMC] Zones Vulnérables aux nitrates 2021 sur le bassin Rhône-Méditerranée
DREAL OccitanieUpdated 3 Feb 2022
Zones Vulnérables aux nitrates 2021 sur le bassin Rhône-Méditerranée la donnée est téléchargeable sur le portail de …
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Zone d’actions renforcées autour de certains captages d’eau destinée à la consommation humaine
DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024
Les zones d’actions renforcées correspondent aux aires d’alimentation des captages présentant des teneurs en nitrates supérieures …
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[DREAL OCCITANIE] ARCHIVE Zone d’actions renforcées autour de certains captages d’eau destinée à la consommation humaine PAR6
DREAL OccitanieUpdated 18 Jan 2022
La zone d’action renforcée correspond à l’aire d’alimentation d’un captage présentant des teneurs en …
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[DREAL OCCITANIE] Archive-Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Adour-Garonne -Archive
DREAL OccitanieUpdated 18 Jan 2022
Le préfet coordonnateur de bassin définit les territoires en zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole. Les précédentes …
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Zone sensible à la lixiviation avec renforcement du calendrier d’interdiction d'épandage PAR7
DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024
Zone de renforcement du calendrier d’épandage sur la région Occitanie relatif à l’arrêté en date du …
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[DREAL OCCITANIE] Zone en vue de la conservation de l’avifaune migratrice et des palombes
DREAL OccitanieUpdated 5 Feb 2019
Zone de protection des Palombes relatif à l’arrêté en date relatif à l’arrêté en date du …
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[DREAL OCCITANIE] Contrats de milieu
DREAL OccitanieUpdated 15 Mar 2019
Un contrat de rivière (ou également de lac, de baie, de nappe) est un instrument d'intervention à …
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[DREAL OCCITANIE] Zonage des sols à contrainte argileuse
DREAL OccitanieUpdated 5 Feb 2019
Zone à contrainte argileuse de la région Occitanie, périmètre relatif à l’arrêté en date du 21/12 …
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[DREAL OCCITANIE] Schemas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
DREAL OccitanieUpdated 6 Oct 2020
Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) est un document de planification de la gestion …
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[DREAL OCCITANIE] Organismes uniques prélèvement - bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 18 Nov 2024
Organismes uniques de gestion collective des prélèvements d'eau pour l'irrigation en bassin Adour-Garonne Afin de …
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[DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux superficielles sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous …
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[DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux souterraines sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous …
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[DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux - communes concernées sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
* Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous …
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[DREAL OCCITANIE] Périmètres élémentaires des volumes prélevables - bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 29 Jun 2018
Afin de restaurer l’équilibre entre les besoins et la ressource en eau, la loi sur l’eau …
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[DREAL OCCITANIE] Sous-Périmètres élémentaires des volumes prélevables - bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 29 Jun 2018
Afin de restaurer l’équilibre entre les besoins et la ressource en eau, la loi sur l’eau …
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[DREAL OCCITANIE] Plan Garonne sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
Initié en juillet 2005 par décision du comité interministériel d’aménagement et de compétitivité des territoires, ce plan …
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[DREAL OCCITANIE] Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole 2021 sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 10 Nov 2021
Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …
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[AERMC] Zones Vulnérables aux nitrates 2026 sur le bassin Rhône-Méditerranée
DREAL OccitanieUpdated 5 Aug 2026
La pollution des eaux par les nitrates a des conséquences sur la potabilité des ressources et perturbe l …
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[DREAL OCCITANIE] Etablissements Publics Territoriaux de Bassin
DREAL OccitanieUpdated 12 Aug 2021
Un établissement public territorial de bassin (EPTB) est un établissement public français de coopération des collectivités territoriales (régions …
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