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Search results for mouillage-individuel

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14 datasets for “mouillage-individuel”

  1. data.gouv.fr

    Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 24 Mar 2022

    Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Zones de mouillages individuels sur corps morts autorisés en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Mar 2025

    Zones de mouillage individuel à usage mixte (professionnels et particuliers) gérées par la DDTM.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Mouillages individuels déclarés du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 29 May 2026

    Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle. Source : Extraction depuis l’application …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 4 Nov 2024

    Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50)

    DDTM MancheUpdated 24 Jul 2017

    Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
  6. data.gouv.fr

    zones de mouillages individuels

    DDTM MorbihanUpdated 16 Sept 2026

    polygones des zonages individuels livrés puis mis à jour par le SAMEL de la DDTM du Morbihan depuis …

    • MAPINFO TAB
  7. data.gouv.fr

    Arrêté 2013/021 réglementant les mouillages individuels sur corps morts et des rejets sur le littoral de la Loire-Atlantique (Préfectures maritime de l'Atlantique et de la Loire-Atlantique)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Spatialisation de l'arrêté 2013/021 réglementant les mouillages individuels sur corps morts sur le littoral de la …

  8. data.gouv.fr

    Zones de mouillages individuels autorisés en Loire Atlantique (DDTM, 2019) - Polygone

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 1 Jan 2019

    Zones sur le Domaine Public Maritime définies en accord avec la DREAL des Pays de Loire pour le …

  9. data.gouv.fr

    Zones de mouillages individuels dans le Var en 2019

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019

    … des autorisations d’occupation temporaire (AOT) pour des mouillages individuels sont délivrées par la Préfet du Var. Regroupées …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Données de mouillage

    CETE Normandie-CentreUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Emplacement des mouillages individuels et groupés.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Données de mouillage

    CETE Normandie-CentreUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Limite des mouillages individuels et groupés.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    9c66e544-2f92-4f46-a8c6-93b6b7224919

    Cerema Risques, Eaux et MerUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Emplacement des mouillages individuels et groupés.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. data.gouv.fr

    L_ZMEL_P_050

    DDTM MancheUpdated 5 May 2026

    … Points/Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages individuels" Les zones répertoriées sont issues de la BdD …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    L_ZMEL_S_050

    DDTM MancheUpdated 5 May 2026

    … Points/Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages individuels" Les zones répertoriées sont issues de la BdD …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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