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14 datasets for “mouillage-individuel”
- data.gouv.fr
Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 24 Mar 2022
Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de mouillages individuels sur corps morts autorisés en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Mar 2025
Zones de mouillage individuel à usage mixte (professionnels et particuliers) gérées par la DDTM.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Mouillages individuels déclarés du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 29 May 2026
Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle. Source : Extraction depuis l’application …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 4 Nov 2024
Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50)
DDTM MancheUpdated 24 Jul 2017
Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- data.gouv.fr
zones de mouillages individuels
DDTM MorbihanUpdated 16 Sept 2026
polygones des zonages individuels livrés puis mis à jour par le SAMEL de la DDTM du Morbihan depuis …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Arrêté 2013/021 réglementant les mouillages individuels sur corps morts et des rejets sur le littoral de la Loire-Atlantique (Préfectures maritime de l'Atlantique et de la Loire-Atlantique)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Spatialisation de l'arrêté 2013/021 réglementant les mouillages individuels sur corps morts sur le littoral de la …
- data.gouv.fr
Zones de mouillages individuels autorisés en Loire Atlantique (DDTM, 2019) - Polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 1 Jan 2019
Zones sur le Domaine Public Maritime définies en accord avec la DREAL des Pays de Loire pour le …
- data.gouv.fr
Zones de mouillages individuels dans le Var en 2019
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019
… des autorisations d’occupation temporaire (AOT) pour des mouillages individuels sont délivrées par la Préfet du Var. Regroupées …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Données de mouillage
CETE Normandie-CentreUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Emplacement des mouillages individuels et groupés.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Données de mouillage
CETE Normandie-CentreUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Limite des mouillages individuels et groupés.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
9c66e544-2f92-4f46-a8c6-93b6b7224919
Cerema Risques, Eaux et MerUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Emplacement des mouillages individuels et groupés.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
L_ZMEL_P_050
DDTM MancheUpdated 5 May 2026
… Points/Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages individuels" Les zones répertoriées sont issues de la BdD …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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- data.gouv.fr
L_ZMEL_S_050
DDTM MancheUpdated 5 May 2026
… Points/Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages individuels" Les zones répertoriées sont issues de la BdD …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS