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59 datasets for “montant-minimum”
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Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ce simulateur indique les montants minimum et maximum des indemnités pour dommages et intérêts (indemnités prud'homales) susceptibles …
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ELAGAGE ABATTAGE DES ARBRES SUR LA VILLE DES PONTS DE CE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025
ELAGAGE ET ABATTAGE DES ARBRES SUR LA VILLE DES PONTS DE CE Le montant minimum de la commande …
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MAPA 37/2024 - FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR IMPRIMANTES, SUR 3 ANS
Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025
… Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande …
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Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE
Premier ministreUpdated 13 May 2025
Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre …
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Campagne de régulation des pigeons en ville sur 3 ans MAPA 8 / 2025
Commune de BrignolesUpdated 20 Mar 2025
… Il n’est pas fixé de montant minimum de dépenses pour ce marché. Le montant maximum de dépenses …
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Location d’engins, matériels et équipements de travaux publics sur deux ans.
Commune de BrignolesUpdated 4 Jun 2026
… de la ville.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans …
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Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal en 2 lots sur 3 ans
Commune de BrignolesUpdated 13 Jun 2025
… Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum …
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MAPA 06/2024. Achat de divers matériels de télécommunication en 5 lots sur 2 ans. Relance du lot n°4 déclaré sans suite.
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
… Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition …
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: Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 2 ans. mapa 13/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… prestations de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum. Il est conclu …
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AOO 27-1/2025 à27-22/2025 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES EN 22 LOTS SUR 4 ANS
Commune de BrignolesUpdated 6 Aug 2025
… public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par …
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MAPA 4/2025 MISSIONS SPS SUR 4 ANS
Commune de BrignolesUpdated 17 Mar 2025
… Marché public à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande de …
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MAPA n°08/2024. Fourniture de denrées alimentaires en 20 lots. Relance du lot n°6 : viandes fraiches
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
… public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans …
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MAPA 15/2026 - Achat d’équipements et matériels sportifs sur 2 ans
Commune de BrignolesUpdated 22 May 2026
… Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition …
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Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal en 2 lots sur 3 ans
Commune de BrignolesUpdated 13 Jun 2025
… Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum …
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Maintenance préventive et curative des aires de jeux sur 3 ans.
Commune de BrignolesUpdated 19 Jan 2026
… prestations de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans …
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Travaux d’entretien, de réparation, de création ponctuelle de la voirie et de ses dépendances sur quatre ans.
Commune de BrignolesUpdated 25 Aug 2026
… Le montant minimum de commandes sur 4 ans s’élève donc à 400 000 € H.T. et le …
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Maintenance et installation des extincteurs et des systèmes de sécurité incendie
Mairie de Conflans-Sainte-HonorineUpdated 19 Oct 2026
… L'accord-cadre est mono-attributaire, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum à prix mixte.
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FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET VIENNOISERIES SUR 3 ANS
Commune de BrignolesUpdated 25 Aug 2026
… public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par …
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Travaux d’entretien de fauchage, mise au gabarit, reprise des rideaux des chemins communaux et terrains en friches ou Herbacés sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 25 Aug 2026
… 14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de dépenses …
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Entretien curatif de l’éclairage public y compris sur les stades
Commune de BrignolesUpdated 19 Oct 2026
… fournitures et services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans …