Maintenance préventive et curative des aires de jeux sur 3 ans.
Published by Commune de Brignoles
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La présente consultation concerne la maintenance préventive et curative des aires de jeux de la ville de brignoles. Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de prestations de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles L2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. La partie maintenance préventive est rémunérée à prix forfaitaire et la partie maintenance curative est rémunérée à prix unitaires. Le montant maximum annuel de commande est 25 000 € H.T pour l’ensemble des prestations soit 75 000 € H.T sur 3 ans.