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Search results for loi-climat-et-resilience

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134 datasets for “loi-climat-et-resilience”

  1. data.gouv.fr

    Decret Loi Climat et Resilience (LCR) en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 25 Jun 2024

    Liste et statut des communes intégrés au décret Loi Climat et Résilience (LCR) Décret n° 2024-531 du …

    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Part de renouvellement de véhicules à faibles émissions dans le cadre de la LOM

    CARGLASSUpdated 22 May 2025

    Dans le cadre de la LOM, la part de renouvellement de véhicules à faibles émissions dans le cadre …

    • XLSX
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019 …

    • ZIP
    • WMS
    • JSON
    • CSV
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette basse) dans le département des Pyrénées-Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 1 Dec 2025

    Couche cartographique qui spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Artificialisation des sols - PAC ZAN en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Feb 2023

    Socle d'indicateurs caractérisant le phénomène de l'artificialisation des sols en Auvergne Rhône-Alpes. Ce socle est …

  6. data.gouv.fr

    Consommation d'espace - Socle d'indicateurs communaux du millésime 2022 en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 6 Dec 2022

    Socle d'indicateurs communaux caractérisant le phénomène de l'artificialisation des sols en Auvergne Rhône-Alpes. Ce socle …

  7. data.gouv.fr

    Consommation d'espace - Socle d'indicateurs du millésime 2022 sous forme de carroyage

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2023

    Socle d'indicateurs caractérisant le phénomène de l'artificialisation des sols en Auvergne Rhône-Alpes. Ce socle est …

  8. data.gouv.fr

    Chiffres clés OCS Grand Est

    DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025

    Les chiffres clés de l'OCS Grand Est donnée les surfaces pour chaque communes du Grand Est au …

    • ZIP
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Liste des communes volontaires pour s'adapter au recul du trait de côte

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2026

    … 2021-1104 du 22 août 2021, dite loi Climat et Résilience. Les communes listées par ce décret sont …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette haute) dans le département des Pyrénées-Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 1 Dec 2025

    Couche cartographique spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Occupation du Sol - Grand Est - Meuse

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …

    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Occupation du Sol - Grand Est - Ardennes

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des …

    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Occupation du Sol - Grand Est

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur l'ensemble de …

    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Occupation du Sol - Grand Est - Vosges

    DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025

    Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des …

    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Occupation du Sol - Grand Est - Marne

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …

    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Occupation du Sol - Grand Est - l'Aube

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …

    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Occupation du Sol - Grand Est - Moselle

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …

    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Occupation du Sol - Grand Est - Haut-Rhin

    DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025

    Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du …

    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Occupation du Sol - Grand Est - Bas-Rhin

    DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025

    Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du …

    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Occupation du Sol - Grand Est - Haute-Marne

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …

    • WMS
    • WFS
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