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134 datasets for “loi-climat-et-resilience”
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Decret Loi Climat et Resilience (LCR) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 25 Jun 2024
Liste et statut des communes intégrés au décret Loi Climat et Résilience (LCR) Décret n° 2024-531 du …
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Part de renouvellement de véhicules à faibles émissions dans le cadre de la LOM
CARGLASSUpdated 22 May 2025
Dans le cadre de la LOM, la part de renouvellement de véhicules à faibles émissions dans le cadre …
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Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019 …
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Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette basse) dans le département des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 1 Dec 2025
Couche cartographique qui spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Artificialisation des sols - PAC ZAN en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Feb 2023
Socle d'indicateurs caractérisant le phénomène de l'artificialisation des sols en Auvergne Rhône-Alpes. Ce socle est …
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Consommation d'espace - Socle d'indicateurs communaux du millésime 2022 en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 6 Dec 2022
Socle d'indicateurs communaux caractérisant le phénomène de l'artificialisation des sols en Auvergne Rhône-Alpes. Ce socle …
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Consommation d'espace - Socle d'indicateurs du millésime 2022 sous forme de carroyage
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2023
Socle d'indicateurs caractérisant le phénomène de l'artificialisation des sols en Auvergne Rhône-Alpes. Ce socle est …
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Chiffres clés OCS Grand Est
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Les chiffres clés de l'OCS Grand Est donnée les surfaces pour chaque communes du Grand Est au …
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Liste des communes volontaires pour s'adapter au recul du trait de côte
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2026
… 2021-1104 du 22 août 2021, dite loi Climat et Résilience. Les communes listées par ce décret sont …
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Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette haute) dans le département des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 1 Dec 2025
Couche cartographique spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Occupation du Sol - Grand Est - Meuse
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …
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Occupation du Sol - Grand Est - Ardennes
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des …
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Occupation du Sol - Grand Est
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur l'ensemble de …
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Occupation du Sol - Grand Est - Vosges
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des …
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Occupation du Sol - Grand Est - Marne
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …
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Occupation du Sol - Grand Est - l'Aube
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …
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Occupation du Sol - Grand Est - Moselle
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …
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Occupation du Sol - Grand Est - Haut-Rhin
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du …
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Occupation du Sol - Grand Est - Bas-Rhin
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du …
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Occupation du Sol - Grand Est - Haute-Marne
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …
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