Search results for justificatif
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42 datasets for “justificatif”
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Attestations d'accueil délivrées par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 6 Jan 2026
… Ce justificatif consiste en une attestation d'accueil. Le présent jeu quantifie le nombre d'attestations délivrées depuis …
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Zone à Trafic Limité (ZTL) sur Rennes
Rennes MétropoleUpdated 2 Apr 2024
… Sont autorisés avec justificatif (suivant l'arrêté) : - Les riverains (habitants, professionnels) ; - Les artisans en intervention ; - Les livreurs ; - Les …
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Zone à Trafic Limité (ZTL) sur Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Apr 2024
… Sont autorisés avec justificatif (suivant l'arrêté) : \- Les riverains (habitants, professionnels) ; \- Les artisans en intervention ; \- Les livreurs ; \- Les …
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Collecte des déchets toxiques à Issy-les-Moulineaux
Seine OuestUpdated 14 Nov 2019
… Pour pouvoir les déposer, il est nécessaire de présenter une pièce d’identité et d’un justificatif de …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016
… L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …
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Déchèteries dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
Communauté de Communes du Pays de LandivisiauUpdated 12 Oct 2026
… Les habitants doivent présenter un justificatif de domicile de moins de 3 mois et les professionnels doivent présenter …
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2014-2015
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2015
… L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015
… L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2014-2015
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2015
… L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …
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Déchetteries - Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
Communauté de Communes du Grand Pic Saint-LoupUpdated 1 Mar 2022
… d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile. Elle est exigible à tout moment à …
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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer …
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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer …
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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)
Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer …
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Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer …
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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer …
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Déchetteries mobiles - Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
Communauté de Communes du Grand Pic Saint-LoupUpdated 1 Mar 2022
… d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile. Elle est exigible à tout moment à …
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