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42 datasets for “justificatif”

  1. data.gouv.fr

    Attestations d'accueil délivrées par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 6 Jan 2026

    … Ce justificatif consiste en une attestation d'accueil. Le présent jeu quantifie le nombre d'attestations délivrées depuis …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Zone à Trafic Limité (ZTL) sur Rennes

    Rennes MétropoleUpdated 2 Apr 2024

    … Sont autorisés avec justificatif (suivant l'arrêté) : - Les riverains (habitants, professionnels) ; - Les artisans en intervention ; - Les livreurs ; - Les …

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  3. data.gouv.fr

    Zone à Trafic Limité (ZTL) sur Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Apr 2024

    … Sont autorisés avec justificatif (suivant l'arrêté) : \- Les riverains (habitants, professionnels) ; \- Les artisans en intervention ; \- Les livreurs ; \- Les …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Collecte des déchets toxiques à Issy-les-Moulineaux

    Seine OuestUpdated 14 Nov 2019

    … Pour pouvoir les déposer, il est nécessaire de présenter une pièce d’identité et d’un justificatif de …

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  5. data.gouv.fr

    Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016

    … L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013

    … L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …

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  7. data.gouv.fr

    Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013

    … L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …

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  8. data.gouv.fr

    Déchèteries dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau

    Communauté de Communes du Pays de LandivisiauUpdated 12 Oct 2026

    … Les habitants doivent présenter un justificatif de domicile de moins de 3 mois et les professionnels doivent présenter …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2014-2015

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2015

    … L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …

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  10. data.gouv.fr

    Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015

    … L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …

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  12. data.gouv.fr

    Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2014-2015

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2015

    … L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …

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  13. data.gouv.fr

    Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Déchetteries - Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup

    Communauté de Communes du Grand Pic Saint-LoupUpdated 1 Mar 2022

    … d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile. Elle est exigible à tout moment à …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    … N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer …

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  16. data.gouv.fr

    Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    … N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

    Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    … N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    … N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer …

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  19. data.gouv.fr

    Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    … N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Déchetteries mobiles - Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup

    Communauté de Communes du Grand Pic Saint-LoupUpdated 1 Mar 2022

    … d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile. Elle est exigible à tout moment à …

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“justificatif” datasets · Open Data Finder