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351 datasets for “interet-general”
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[DREAL OCCITANIE] Programme d'Intérêt Général (PIG) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Apr 2025
l’objectif du PIG est de promouvoir des actions d’intérêt général, afin de résoudre des problèmes particuliers …
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Projets d'Intérêt Général (PIG) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
Un projet d'intérêt général désigne dans le domaine de l'aménagement du territoire un projet d’ouvrage …
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Projet d'Intérêt Général de ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
DREAL OccitanieUpdated 1 Jul 2019
… projet de LNMP est qualifié de projet d'intérêt général (PIG). Les emprises délimitées seront retranscrites dans les …
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Projets d'Intérêt Général en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 12 Aug 2022
… 102-2 sont qualifiés de projet d'intérêt général par arrêté préfectoral. Lorsqu'un document d'urbanisme doit …
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Mission politique publique de la donnée
DELETED DELETEDUpdated 16 Mar 2021
Documents publiés dans le cadre de la mission sur la politique publique de la donnée.
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Projets d’envergure nationale ou européenne d’intérêt général majeur (PENE) et consommation d'espaces naturels et agricoles et forestiers
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 20 May 2026
Dans le cadre de l'observatoire de l'artificialisation des sols, le Cerema produit les chiffres de mesure …
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Programme Entrepreneurs d'Intérêt Général
EtalabUpdated 23 Aug 2021
Le programme Entrepreneurs d'Intérêt Général a pour objectif de faire travailler ensemble des personnes extérieures à l …
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Les programmes d'intérêt général (PIG) en cours en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jun 2018
… ont été développés, tels que le Programme d’intérêt général (PIG), qui traite des problèmes spécifiques en matière …
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Programme d'intérêt général (PIG) habitat, zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021
… la région Auvergne-Rhône_Alpes Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme d'actions initié par …
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Programme d'Interêt Général (PIG) en vigueur sur le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 19 Nov 2025
Le programme d'intérêt général (PIG) constitue l'un des outils dont dispose l'État pour garantir la …
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Programme d'intérêt général
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Mar 2022
Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme d'actions initié par les collectivités territoriales bénéficiaires d …
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Programme d'intérêt général du département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Dec 2024
… le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …
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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG) en cours sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG). Créées en 1977, les opérations …
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Programme d'Intérêt Général dans la Vienne
DDT VienneUpdated 28 Jun 2024
… le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …
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Programmes d'intérêt général (PIG) dans le Gard
DDTM GardUpdated 21 Jan 2022
… le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …
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Programme d'intérêt général (PIG) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 Sept 2022
… le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …
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Programme d'intérêt général (PIG) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Nov 2023
… le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …
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Périmètres des Programmes d'Intérêt Général (PIG) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 17 Feb 2016
… le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …
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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG) en cours dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 29 Aug 2018
… le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Programme d'Intérêt Général (PIG) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 24 May 2017
Ce jeu de données contient les périmètres des Programmes d'Intérêt Général (PIG) de la région Nouvelle-Aquitaine …
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