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351 datasets for “interet-general”

  1. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Programme d'Intérêt Général (PIG) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 15 Apr 2025

    l’objectif du PIG est de promouvoir des actions d’intérêt général, afin de résoudre des problèmes particuliers …

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  2. data.gouv.fr

    Projets d'Intérêt Général (PIG) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Un projet d'intérêt général désigne dans le domaine de l'aménagement du territoire un projet d’ouvrage …

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  3. data.gouv.fr

    Projet d'Intérêt Général de ligne nouvelle Montpellier-Perpignan

    DREAL OccitanieUpdated 1 Jul 2019

    … projet de LNMP est qualifié de projet d'intérêt général (PIG). Les emprises délimitées seront retranscrites dans les …

  4. data.gouv.fr

    Projets d'Intérêt Général en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 12 Aug 2022

    … 102-2 sont qualifiés de projet d'intérêt général par arrêté préfectoral. Lorsqu'un document d'urbanisme doit …

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  5. data.gouv.fr

    Mission politique publique de la donnée

    DELETED DELETEDUpdated 16 Mar 2021

    Documents publiés dans le cadre de la mission sur la politique publique de la donnée.

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  6. data.gouv.fr

    Projets d’envergure nationale ou européenne d’intérêt général majeur (PENE) et consommation d'espaces naturels et agricoles et forestiers

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 20 May 2026

    Dans le cadre de l'observatoire de l'artificialisation des sols, le Cerema produit les chiffres de mesure …

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  7. data.gouv.fr

    Programme Entrepreneurs d'Intérêt Général

    EtalabUpdated 23 Aug 2021

    Le programme Entrepreneurs d'Intérêt Général a pour objectif de faire travailler ensemble des personnes extérieures à l …

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  8. data.gouv.fr

    Les programmes d'intérêt général (PIG) en cours en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jun 2018

    … ont été développés, tels que le Programme d’intérêt général (PIG), qui traite des problèmes spécifiques en matière …

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  9. data.gouv.fr

    Programme d'intérêt général (PIG) habitat, zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021

    … la région Auvergne-Rhône_Alpes Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme d'actions initié par …

  10. data.gouv.fr

    Programme d'Interêt Général (PIG) en vigueur sur le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 19 Nov 2025

    Le programme d'intérêt général (PIG) constitue l'un des outils dont dispose l'État pour garantir la …

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  11. data.gouv.fr

    Programme d'intérêt général

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Mar 2022

    Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme d'actions initié par les collectivités territoriales bénéficiaires d …

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  12. data.gouv.fr

    Programme d'intérêt général du département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Dec 2024

    … le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …

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  13. data.gouv.fr

    Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG) en cours sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018

    Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG). Créées en 1977, les opérations …

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  14. data.gouv.fr

    Programme d'Intérêt Général dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 28 Jun 2024

    … le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …

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  15. data.gouv.fr

    Programmes d'intérêt général (PIG) dans le Gard

    DDTM GardUpdated 21 Jan 2022

    … le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …

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  16. data.gouv.fr

    Programme d'intérêt général (PIG) dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 Sept 2022

    … le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …

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  17. data.gouv.fr

    Programme d'intérêt général (PIG) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Nov 2023

    … le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …

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  18. data.gouv.fr

    Périmètres des Programmes d'Intérêt Général (PIG) dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 17 Feb 2016

    … le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …

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  19. data.gouv.fr

    Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG) en cours dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 29 Aug 2018

    … le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par …

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  20. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine partiel : Programme d'Intérêt Général (PIG) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 24 May 2017

    Ce jeu de données contient les périmètres des Programmes d'Intérêt Général (PIG) de la région Nouvelle-Aquitaine …

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